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Section XX > Chapitre 96 > Position 9616

Explanatory notes

… constitués par un flacon (ou réservoir) en verre, matières plastiques, métal ou autres matières, sur lequel est vissée … des manches ou accessoires en ivoire, écaille, os, matières plastiques, métaux communs, métaux précieux ou plaqués ou …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1801

Explanatory notes

… Son tégument est composé d'une membrane externe, mince et cassante, appelée aussi coque et d'une pellicule interne, … des principes âcres et de dégager l'arôme. Puis elles passent entre des cylindres armés de dents de fer qui …

Section X > Chapitre 48 > Position 4821

Explanatory notes

… présente position les étiquettes consistant en une feuille assez forte de métal commun revêtue sur une ou deux faces … ( n°s 73.26 , 76.16 , 79.07 etc., ou n° 83.10 , selon le cas). ° °   ° Note explicative de sous-positions. N ° …

Section X > Chapitre 48 > Position 4801

Explanatory notes

… et la pâte thermo-chimico-mécanique (TCMP) mais ne couvrent pas les pâtes mi-chimiques généralement connues comme pâtes … cette définition, l'expression  fibres de bois   ne couvre pas les fibres de bambous. Le papier journal de cette …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6803

Explanatory notes

… ou autrement travaillés, les auges, les réservoirs, les bassins, les éviers, les caniveaux et les tables de … dans la présente position. Cette position ne comprend pas  : a)    Les granulés , éclats et poudres d'ardoise, non …

Section XV > Chapitre 78 > Position 7804

Explanatory notes

… 7804.11 ‑ ‑ Feuilles et bandes, d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm (support non compris) 7804.19 ‑ ‑ Autres 7804.20 … des couleurs ou peintures préparées, telles que celles associées à des matières colorantes ou présentées en …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7004

Explanatory notes

… non autrement travaillé. 7004.20 - Verre coloré dans la masse, opacifié, plaqué (doublé) ou à couche absorbante, … diverses, mais qui le plus souvent n'atteignent pas celles des verres coulés (glaces et dalles en …

Section XV > Chapitre 80 > Position 8007

Explanatory notes

… (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matières plastiques ou supports similaires).  Ces produits sont …

Section V > Chapitre 25 > Position 2505

Explanatory notes

… ainsi que les sables monazités (ou monazites ) qui sont classés comme minerais du thorium; tous ces produits … position les sables bitumineux, ainsi que les sables asphaltiques ( n°  27.14 ). ° °   ° Note explicative de …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2308

Explanatory notes

… ni compris ailleurs. A la condition qu 'ils ne soient pas repris dans d'autres positions plus spécifiques de la … de la préparation des jus d'agrumes, parfois dénommés mélasses d'agrumes . 9)    Les résidus de l'hydrolyse des …