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Système harmonisé
Section I > Chapitre 5 > Position 0506
… Os et cornillons, bruts, dégraissés, simplement préparés (mais non découpés en forme), acidulés …
Explanatory notes
… 05.06 ‑ Os et cornillons, bruts, dégraissés, simplement préparés (mais non découpés en forme), acidulés … os acidulés 0506.90 ‑ Autres Les produits de cette position servent principalement comme matières à tailler, pour la fabrication des colles, de la gélatine ou comme engrais. Relèvent de la présente position : 1) Les os et …Section V > Chapitre 25 > Position 2522
… Chaux vive, chaux éteinte et chaux hydraulique, à l'exclusion de l'oxyde et de …
Explanatory notes
… 25.22 - C haux vive, chaux éteinte et chaux hydraulique, à l'exclusion de l'oxyde et de … ordinaire résulte de la calcination de pierres calcaires contenant très peu d'argile ou pas d'argile (chaux vive ou anhydre). Elle présente les caractères d'un oxyde de calcium impur, très …Section XI > Chapitre 61 > Position 6101
… Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles …
Explanatory notes
… 61.01 ‑ Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles … du n° 61.03. 6101.20 ‑ De coton 6101.30 ‑ De fibres synthétiques ou artificielles 6101.90 ‑ D'autres matières textiles La présente position comprend une catégorie de vêtements en …Section IV > Chapitre 20 > Position 2004
… Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés, …
Explanatory notes
… 20.04 ‑ Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés, … légumes et mélanges de légumes Les légumes congelés de la présente position sont ceux qui relèvent du n ° 20.05 lorsqu'ils ne sont pas …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8902
… Bateaux de pêche; navires-usines et autres bateaux pour le traitement ou la mise en conserve des produits de la pêche. …
Explanatory notes
… Bateaux de pêche; navires‑usines et autres bateaux pour le traitement ou la mise en conserve des produits de la pêche. … pour la pêche professionnelle en mer ou sur plans d'eau intérieurs, à l'exclusion toutefois des bateaux à rames du … citer, à titre d'exemples, les chalutiers et les thoniers. Relèvent également de cette position les navires‑usines pour …Section IV > Chapitre 22 > Position 2202 > 2202.10
Classification opinions
… d’une teneur en jus de fruits de 21 %, conditionnée pour la vente au détail. Elle est composée d’eau, de sucre, de divers jus de fruits à base de concentrés (raisin, citron, cassis, pomme, cerise, fruit du dragon), d’arôme naturel, de colorant (caramel E150d) et d’extrait de ginseng. …Section XI > Chapitre 61 > Position 6102
… Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles …
Explanatory notes
… 61.02 ‑ Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles … ou de poils fins 6102.20 ‑ De coton 6102.30 ‑ De fibres synthétiques ou artificielles 6102.90 ‑ D'autres matières … Les dispositions de la Note explicative du n° 61.01 sont applicables mutatis mutandis aux articles de la …Section XI > Chapitre 59 > Position 5907 > 5907.00
… Autres tissus imprégnés, enduits ou recouverts; toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d'atelier ou usages …
Classification opinions
… recouvert d'aluminium, constitué d'un tissu de fils de filaments de 100 % polyester dont une face est recouverte d'une fine couche d'aluminium …Section XI > Chapitre 61 > Position 6103
… Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts …