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Section X > Chapitre 48 > Position 4822

Explanatory notes

… similaires utilisés pour l'enroulement des fils textiles ou métalliques, tant pour les usages industriels que pour la vente au détail. Elle couvre également les tubes et mandrins (à bouts ouverts … tambourins, qui servent à l'enroulement des tissus, rubans, dentelles ou aussi des papiers ou autres matières. Ces …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7401

Explanatory notes

… de la fusion des minerais sulfurés de cuivre, préalablement grillés, en vue de séparer le sulfure de cuivre de la gangue … fondue dans l'eau) ou de masses brutes, ayant un aspect métallique non luisant. B)    Cuivre de cément (précipité de … lixiviation de certains minerais ou résidus, préalablement grillés. Il se présente sous forme d'une poudre noire …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8605

Explanatory notes

… d'entrer dans la composition de trains à voyageurs; elle couvre aussi les remorques de tramways et les voitures … les voitures spéciales pour divertissements équipées de salles de jeux, salles de danse, etc. 2)    Les voitures de … ainsi que les voitures radiologiques. 9)    Les voitures cellulaires pour le transport de prisonniers. 10)  Les …

Section V > Chapitre 25 > Position 2504

Explanatory notes

… 25.04 - Graphite naturel. 2504.10 - En poudre ou en paillettes 2504.90 - Autre Le graphite naturel ( plombagine … des qualités les plus pures est de 90 à 96 % tandis que celle des qualités les plus communes n'est que de 40 à 80 %. … pureté et par son poids spécifique plus bas ‑, le graphite colloïdal ou semi‑colloïdal et les préparations à base de …

Section IX > Chapitre 45

Explanatory notes

… sur sa face externe des parties boursouflées, rugueuses, fendillées et, sur la face interne, une coloration jaunâtre … de taches rouges. Les récoltes suivantes donnent le liège femelle (liège de reproduction), qui revêt davantage …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7324

Explanatory notes

…               ‑ Baignoires : 7324.21 ‑ ‑ En fonte, même émaillées 7324.29 ‑ ‑ Autres 7324.90 ‑ Autres, y compris les … articles peuvent être en fonte, en acier coulé, en tôle, feuillard, fil, grillage ou toile de fer ou d'acier et obtenus par tous …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8209

Explanatory notes

… ou en pièces de formes diverses (baguettes, pointes, pastilles, anneaux, par exemple) et possèdent une grande … forets, etc.). Ces articles peuvent ou non avoir été taillés ou autrement préparés pour constituer des mises … Sont en outre exclus de cette position : a)    Les carbures métalliques non frittés, à l'état pur ( n°  28.49 ). b)    …

Section XI > Chapitre 57 > Position 5705

Explanatory notes

… forme le support. L'adhésion peut être réalisée à l'aide de colle, par fusion, par une combinaison de ces deux procédés … ou par soudage à l'aide d'ultrasons. Les poils peuvent être collés à un seul support ou entre deux supports, ce qui … plastique, etc. jouant également le rôle de support ou collées à l'aide de liants analogues sur un tissu servant de …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7608

Explanatory notes

… ‑ Tubes et tuyaux en aluminium . 7608.10 ‑ En aluminium non allié 7608.20 ‑ En alliages d'aluminium La Note 9 e ) de la Section XV définit … des parois plus minces, des dimensions plus exactes et un meilleur fini. Les tubes et tuyaux de la présente position …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4419

Explanatory notes

… la Note 3 du présent Chapitre) On y range notamment les cuillers, les fourchettes, les couverts à salade, les pelles à sel, les plats et assiettes, les pots, les tasses, … les bols, les planches à hacher, à pain, les égouttoirs à vaisselle, les mesures de capacité, etc. Sont exclus de …