… à la Note 9 d ) de la Section XV , qui sont analogues aux articles en cuivre décrits dans les Notes explicatives des … épaisseur. Les feuilles de zinc sont utilisées pour la couverture des bâtiments, pour la fabrication de récipients … Les planches préparées sous forme de clichés, pour les arts graphiques ( n° 84.42 ). …
… les fils à coudre de coton au sens des dispositions de la partie I‑B 4) des Considérations générales de la Section XI. … sont considérés comme ficelles, etc. du n° 56.07 (voir la partie I‑B 2) des Considérations générales de la Section … au détail ou avoir été traités comme il est indiqué dans la partie I‑B 1) des Considérations générales de la Section XI. …
… ou de déchets de soie 6215.20 ‑ De fibres synthétiques ou artificielles 6215.90 ‑ D'autres matières textiles Cette … nœuds papillons, foulards cravates, du type de celles portées habituellement par les hommes, y compris les … en bonneterie ( n° 61.17 ). b) Les rabats, jabots et articles similaires du n° 62.17 . …
… de la Note explicative du n° 73.09 , relatives aux mêmes articles en métaux ferreux, sont applicables mutatis … foudres, cuves et récipients analogues, utilisés en particulier dans de nombreuses industries chimiques, en … conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de transport ( n° 86.09 ). …
… Notes 9 a), b) et c) de la Section XV sont analogues aux articles en cuivre décrits aux Notes explicatives des n°s … en zinc pour le bâtiment, du n° 79.07 ; le fil de zinc sert surtout de matière première de revêtement, par …
… 6205.20 ‑ De coton 6205.30 ‑ De fibres synthétiques ou artificielles 6205.90 ‑ D'autres matières textiles Exception … à col amovible, les chemises de soirée, les chemises de sport et les chemises de loisirs. La présente position ne … les vêtements ayant les caractéristiques des blousons et articles similaires du n° 62.01 (lesquels possèdent en …
… bateaux ou autres véhicules. La présente position se rapporte à toutes les montres, avec boîte et mouvement, … de cette position les chronographes pour véhicules , comportant, outre les aiguilles habituelles, l'aiguille de … à 91.10 , les boîtes ou boîtiers du n° 91.12 et les parties du mouvement des n°s 91.10 ou 91.14 généralement. …
… ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels 5112.30 ‑ Autres, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles discontinues 5112.90 ‑ Autres Ce qu'il … d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La …
… plus connue sous le nom de graisse de cacao, est obtenue à partir de fèves avariées ou de divers déchets de cacao … Il est habituellement présenté sous forme de plaques. Il sert en chocolaterie pour enrichir les pâtes de cacao, en confiserie pour la préparation de certains bonbons, en parfumerie pour l'extraction de parfums …
… de sécurité (celles utilisées pour la pratique des sports, les casques pour militaires, pompiers, motocyclistes … ou non munies de bourrelets protecteurs et même, pour certains casques, de microphones ou d'écouteurs … factices. 4) Les coiffures en plumes ou en fleurs artificielles. 5) Les coiffures en métal. …
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