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Section XV > Chapitre 80 > Position 8003

Explanatory notes

… 74.07 et  74.08 et les dispositions de celle‑ci leur sont applicables mutatis mutandis . Sont également classées ici …

Section II > Chapitre 12 > Position 1208

Explanatory notes

… de leurs huiles initiales (voir la Note 2 du présent Chapitre). Sont exclus  : a)    Le beurre d'arachide ( …

Section II > Chapitre 9 > Position 0905

Explanatory notes

… exclus de cette position : a)    L'oléorésine de vanille, appelée parfois improprement résinoïde de vanille ou extrait …

Section II > Chapitre 12 > Position 1202

Explanatory notes

… Les arachides grillées ou autrement cuites relèvent du Chapitre 20 . ° °   ° Note explicative de sous-positions. …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4014

Explanatory notes

… à injection et pour autres usages (pour compte‑gouttes, vaporisateurs, etc.), tétines, téterelles, vessies à glace, …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5403

Explanatory notes

… Les dispositions de la Note explicative du n° 54.02 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la présente …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7602

Explanatory notes

… , relatives aux mêmes produits en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux déchets et débris …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5306

Explanatory notes

… Simples 5306.20 ‑ Retors ou câblés La présente position se rapporte aux fils de lin, c'est‑à‑dire aux produits obtenus …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5309

Explanatory notes

… la confection d'articles de lingerie fine, de vêtements, de draps de lits, de linge de table, etc. Les tissus de lin …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7505

Explanatory notes

… 74.07 et 74.08 et les dispositions de celle‑ci leur sont applicables mutatis mutandis . Cette position ne comprend …

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