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Section VI > Chapitre 28 > Position 2824

Explanatory notes

… plombs argentifères. Le protoxyde de plomb est employé en verrerie (fabrication des verres plombeux ou du cristal), en émaillerie, dans la …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5203

Explanatory notes

… débarrasser totalement ou en grande partie des impuretés (végétales ou autres) qu'elles retiennent encore. Les fibres … des fils fins, fait disparaître les derniers résidus végétaux qui demeuraient accrochés aux fibres et élimine les … ou, si elles sont médicamenteuses ou conditionnées pour la vente au détail à des fins médicales ou chirurgicales, du …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9033

Explanatory notes

… tels que :         a)      Les éléments d'optique, en verre, non travaillés optiquement ( Chapitre 70 ).         … en matières plastiques ( Chapitre 39 ). 2)    Ceux couverts par la Note 2 a), qui constituent par eux‑mêmes des … ( n° 85.33 ), un relais ( n° 85.36 ), un tube ou une valve ( n° 85.40 ), une cellule photoélectrique ( n° 85.41 …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2006

Explanatory notes

… au repos pendant un certain temps. Cette opération est renouvelée plusieurs fois en utilisant des sirops de sucre … produits égouttés , on emploie un sirop contenant du sucre interverti ou du glucose mélangés avec du saccharose , mélange qui ne se cristallise pas au …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2207

Explanatory notes

… éthylique (communément appelé alcool ) n'est pas classé avec les autres alcools acycliques dans le n° 29.05; il est … comme solvant dans la fabrication de produits chimiques, vernis, etc., pour l'éclairage ou le chauffage, pour la … solides ou semi‑solides à base d'alcool (souvent mis en vente sous le nom d' alcool solidifié ), qui relèvent du …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2403

Explanatory notes

… « reconstitués » , obtenus par agglomération de particules provenant de feuilles, de débris ou de poussière de tabac, … sous forme de feuilles rectangulaires ou de bandes. Ils peuvent être utilisés soit sous cette forme (en tant …

Section I > Chapitre 3 > Position 0307

Explanatory notes

… , Semelidae , Solecurtidae , Solenidae , Tridacnidae et Veneridae ) : 0307.71 ‑ ‑ Vivants, frais ou réfrigérés 0307. … thermique (qui n’ont pas pour effet d'entraîner une cuisson véritable des produits), nécessaires pour ouvrir leur …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7112

Explanatory notes

… des métaux précieux ou des composés de métaux précieux provenant de l'incinération de pellicules photographiques, … (désignés généralement sous le nom de cendres d'orfèvre) provenant de l'ouvraison mécanique des métaux précieux ou … que balayures, poussières, limailles, raclures, copeaux provenant du perçage ou du tournage. C)   Les débris de …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7607

Explanatory notes

… Les dispositions de la Note explicative du n°  74.10 , relatives aux mêmes produits en cuivre, sont applicables … feuilles froissées), ainsi qu'en chirurgie ou en médecine (vétérinaire notamment) pour la cicatrisation des plaies. … la partie intérieure de l'emballage, pour autant qu 'ils conservent le caractère essentiel de papier ou de carton ( …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1806

Explanatory notes

… contenant du cacao (+). 1806.10 ‑ Poudre de cacao, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants 1806.20 ‑ … composé essentiellement de pâte de cacao, le plus souvent aromatisée, et de sucre ou d'autres édulcorants; la … remplacée par un mélange de poudre de cacao et d'huiles végétales. On y ajoute généralement du beurre de cacao et …

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