… reconstitué, même sur support 6814.90 - Autres La présente position couvre, d'une part, le mica naturel ayant subi une … matières. Les feuilles et les lamelles minces obtenues par simple clivage des blocs de mica extraits de la mine ( books … de lamelles. Toutefois, en raison des inconvénients (faible dimension des cristaux, manque de flexibilité, prix de …
… tangerines et satsumas); clémentines, wilkings et hybrides similaires d’agrumes : 0805.21 - - Mandarines (y compris les … les cédrats, les kumquats, les bergamotes, etc. La présente position couvre également les chinois (petits citrons verts … ( n° 12.11 ). ° ° ° Notes explicatives de sous-positions. N° 0805.21 Relèvent de cette sous-position les …
… la définition des plaqués ou doublés de métaux précieux, ainsi que pour l’assimilation aux plaqués ou doublés, des métaux communs … de métaux précieux, se reporter à la Note 7 ainsi qu’aux Considérations générales du présent Chapitre. L’argent est …
… les ébauches en bandes 8212.90 ‑ Autres parties La présente position couvre : 1) Les rasoirs du type ordinaire à manche , y compris leurs lames , même non finies, ainsi que leurs manches en métaux communs. 2) Les rasoirs … termes d'ébauches en bandes , également reprises ici, on désigne les feuillards d'acier de longueur indéterminée, …
… minerais de zirconium classés généralement sous cette position sont : a) La baddeleyite, oxyde de zirconium . b) Le zircon et le sable de zircon, silicates de zirconium; le zircon ayant les caractères d'une …
… phénylacétique et ses sels 2916.39 - - Autres La présente position couvre les acides monocarboxyliques acycliques non … sous forme de glycéride dans l’huile de lin. C’est un acide siccatif. 5) Acide linolénique (C 18 H 30 O 2 ). 6) …
… et diméthylcyclohexanols 2906.13 - - Stérols et inositols 2906.19 - - Autres - Aromatiques : … et l'ergostérol sont compris dans le n° 29.36 . 4) Inositols. Ce sont des constituants des tissus vivants. Il …
… ‑ ‑ Autres 7324.90 ‑ Autres, y compris les parties Cette position couvre un très grand nombre d'articles non dénommés … articles, on peut citer les baignoires, bidets, bains de sièges, bassins de pieds, éviers, lavabos, fontaines … présente position : a) Les bidons, boîtes et récipients similaires, du n° 73.10 . b) Les petites armoires de …
… Barres en aciers à coupe rapide 7228.20 ‑ Barres en aciers silico‑manganeux 7228.30 ‑ Autres barres, simplement laminées ou filées à chaud 7228 .40 ‑ Autres … ‑ Barres creuses pour le forage A.‑ BARRES ET PROFILES Les dispositions des Notes explicatives des n°s 72.14 à 72.16 …
… peluches ou étoffes bouclées de bonneterie, même en plusieurs couleurs, avec ou sans poches, à manches ajustées … des motifs décoratifs ou publicitaires obtenus par impression, tricotage ou autres procédés. La base de ces … le plus souvent ourlée. On range également dans la présente position les maillots de corps. Il convient de noter que les …
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