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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8411 > 8411.8 > 8411.81

Explanatory notes

… N o s 8411.81 et 8411.82 Aux fins des présentes sous-positions, la puissance d’une turbine à gaz est mesurée au …

Section V > Chapitre 26 > Position 2609

Explanatory notes

… Les principaux minerais classés généralement sous cette position sont : a)    La cassitérite, bioxyde d'étain. b)    …

Section I > Chapitre 2 > Position 0205

Explanatory notes

… ou mulassière, fraîches, réfrigérées ou congelées. Cette position couvre les viandes, fraîches, réfrigérées ou …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7613

Explanatory notes

… gaz comprimes ou liquéfiés. Pour la portée de la présente position , se reporter à la Note explicative du n°  73.11 , …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2305

Explanatory notes

… du n° 23.04 s'appliquent mutatis mutandis à la présente position. …

Section V > Chapitre 26 > Position 2611

Explanatory notes

… Les principaux minerais classés généralement sous cette position sont : a)    La ferbérite, tungstate de fer. b)    …

Section V > Chapitre 26 > Position 2604

Explanatory notes

… Les principaux minerais classés généralement sous cette position sont : a)    La garniérite, silicate double de …

Section V > Chapitre 27 > Position 2702

Explanatory notes

… mais non agglomérés 2702.20 ‑ Lignites agglomérés Cette position comprend les lignites (houilles brunes), …

Section I > Chapitre 1 > Position 0104

Explanatory notes

… De l'espèce ovine 0104.20 ‑ De l'espèce caprine La présente position couvre d'une part, les moutons, brebis, béliers et …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5001

Explanatory notes

… 50.01 ‑ Cocons de vers à soie propres au dévidage. Cette position ne couvre que les cocons susceptibles de fournir au …

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