… d'assise, un socle, un bâti, etc. Les appareils repris ici sont généralement des articles qui relèvent normalement … remplissent les conditions susmentionnées, les articles ci‑après : Moulins à café ou à épices, moulins à légumes, …
… encore de leurs déchets. Elles ont généralement une odeur spéciale et caractéristique de poisson et une saveur … et autres combinaisons organiques, qui la font utiliser en médecine. Cette huile reste comprise dans la présente …
… aussi être entièrement en dentelle. Sont en outre rangées ici les pièces de tissus comportant, à intervalles … fils, des articles à franges de la nature de ceux décrits ci‑dessus. Relèvent également de la présente position les …
… 6214.30 ‑ De fibres synthétiques 6214.40 ‑ De fibres artificielles 6214.90 ‑ D'autres matières textiles La présente … fils, des articles à franges de la nature de ceux repris ici. Sont exclus de cette position : a) Les nontissés, …
… l'exception toutefois du peignage), sont également compris ici. Tous ces fils sont, le plus souvent, enroulés sur des … générales de la Section XI. Les fils de laine cardée associés à des fils de laine peignée sous forme de fils …
… longueur n'excédant pas 7,5 m 8903.99 - - Autres On range ici tous les bateaux destinés à la navigation de plaisance … ainsi que tous les bateaux à rames et canoës. On peut citer, à titre d'exemples, les yachts, les scooters des mers …
… contenir des fibres textiles, des fibres de bois ou de la sciure de bois, du sable, de la chaux, des scories, des … Les ouvrages de l'espèce peuvent être teints, vernis, cirés, laqués, bronzés, dorés ou argentés (par tous …
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