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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 54 > Position 5403 > 5403.3 > 5403.31
… sans torsion ou d'une torsion n'excédant pas 120 tours par mètre …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5407 > 5407.4
… Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments de nylon ou d'autres polyamides …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9603 > 9603.30
… et pinceaux similaires pour l'application des produits cosmétiques …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9019
… Appareils de mécanothérapie; appareils de massage; appareils de …
Explanatory notes
… 90.19 ‑ Appareils de mécanothérapie; appareils de massage; appareils de … autres appareils de thérapie respiratoire I.‑ APPAREILS DE MECANOTHERAPIE Ces appareils sont utilisés essentiellement … articulations ou des muscles dont ils tendent à reproduire mécaniquement les divers mouvements. Un tel traitement étant …Section VI > Chapitre 38 > Position 3801
… préparations à base de graphite ou d'autre carbone, sous forme de pâtes, blocs, plaquettes ou d'autres demi-produits. …
Explanatory notes
… de l'ensemble (de l'ordre de 2500 à 3200 °C), un mélange de poudres finement broyées de cokes (généralement … demi‑produits. a) Les « charbons », en compositions métallographitiques ou autres, présentés sous forme de … insuffisante pour amener une graphitation effective, de mélanges de cokes finement broyés ou de noirs (de fumée ou …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6815
… de carbone, les ouvrages en ces matières et en tourbe), non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… 1) Les ouvrages en graphite naturel ou artificiel (même de pureté nucléaire) ou en autre carbone, pour usages … de petites pièces d'un relief délicat (monnaies, médailles, soldats de plomb pour collections, par exemple). … 2) Les fibres de carbone ainsi que les ouvrages en ces mêmes matières. Les fibres de carbone sont ordinairement …Section VI > Chapitre 29 > Position 2920
… Esters des autres acides inorganiques des non-métaux (à l'exclusion des esters des halogénures …
Explanatory notes
… - Esters des autres acides inorganiques des non-métaux (à l’exclusion des esters des halogénures … ou nitrosés : 2920.11 - - Parathion (ISO) et parathion-méthyle (ISO) (méthyle parathion) 2920.19 - - Autres … dans lesquels l'anion ne contient que des éléments non métalliques. Cette position ne comprend pas : a) Des …Section II > Chapitre 11 > Position 1106
… Farines, semoules et poudres de légumes à cosse secs du n° 07.13, de sagou ou des racines ou …
Explanatory notes
… 11.06 ‑ Farines, semoules et poudres de légumes à cosse secs du n° 07.13, de sagou ou des racines ou … des légumes à cosse secs du n° 07.13. Il s'agit ici notamment des farines, semoules et poudres de pois, de … c) Les préparations pour soupes, potages ou bouillons (même sous forme liquide, solide ou en poudre) à base de …Section VI > Chapitre 34 > Position 3405 > 3405.20
… Encaustiques et préparations similaires pour l'entretien des meubles en bois, des parquets ou d'autres boiseries …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438 > 8438.10
… pâtisserie, la biscuiterie ou pour la fabrication des pâtes alimentaires …