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Section XV > Chapitre 81 > Position 8113

Explanatory notes

… pots, creusets, becs ou tubes), ou pour la fabrication de roulements, de garnitures de freins, etc. Sont exclus de la …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3916

Explanatory notes

… Ces produits sont obtenus en grande longueur en une seule opération (généralement l'extrusion) et présentent, …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3902

Explanatory notes

… servent à fabriquer des films pour emballages, des pièces moulées utilisées dans l'industrie automobile, des appareils …

Section I > Chapitre 1 > Position 0106

Explanatory notes

… les animaux faisant partie d’un cirque, d’une ménagerie ambulante ou d’une autre attraction foraine ( n° 95.08 ). …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903

Explanatory notes

… les canots, les périssoires, les yoles, les kayaks, les sculls, les skiffs, les pédalos, les bateaux pour la pêche …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9110

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7117

Explanatory notes

… condition qu 'ils ne comportent pas de perles fines ou de culture, de pierres gemmes, de pierres synthétiques ou …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8214

Explanatory notes

… coupe‑cors, gouges pour l'extraction des cors, spatules pointues pour couper et frotter les peaux sur les …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8502

Explanatory notes

… machine motrice autre qu'un moteur électrique (turbine hydraulique, turbine à vapeur, roue éolienne, machine à …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2306

Explanatory notes

… essentielle (tourteaux d'amandes amères ou de moutarde en particulier). Les résidus de la présente position peuvent se …

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