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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8423
… Appareils et instruments de pesage, y compris les bascules et balances à vérifier les pièces …
Explanatory notes
… 84.23 ‑ Appareils et instruments de pesage, y compris les bascules et balances à vérifier les pièces … pèse‑bébés; balances de ménage 8423.20 ‑ Bascules à pesage continu sur transporteurs 8423.30 ‑ Bascules à pesées constantes et balances et bascules ensacheuses ou doseuses …Section VIII > Chapitre 43 > Position 4302
… Pelleteries tannées ou apprêtées (y compris les têtes, queues, pattes et autres morceaux, …
Explanatory notes
… 43.02 ‑ Pelleteries tannées ou apprêtées (y compris les têtes, queues, pattes et autres morceaux, … et leurs morceaux et chutes, assemblés La présente position couvre : 1) Les cuirs et peaux non assemblés (y compris … qui ont été simplement tannés ou autrement apprêtés, à condition qu'ils n'aient pas été découpés en vue d'un usage …Section X > Chapitre 48 > Position 4823
… ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose découpés à format; autres ouvrages en pâte à papier, papier, …
Explanatory notes
… en pâte à papier 4823.90 ‑ Autres La présente position comprend : A) Les papiers et cartons, l’ouate de cellulose … ‑ en feuilles carrées ou rectangulaires dont aucun côté n'excède 36 cm à l'état non plié; ‑ découpés de … à papier. 6) Les bandes et lames, pliées ou non, non couchées ni enduites, pour sparterie, vannerie ou autres …Section XX > Chapitre 95 > Position 9507
… Cannes à pêche, hameçons et autres articles pour la pêche à la ligne; …
Explanatory notes
… pour la pêche 9507.90 ‑ Autres La présente position comprend : 1) Les hameçons de tous genres (simples ou … bouchons ou flotteurs (en liège, en verre ou en plume), y compris les flotteurs lumineux, planchettes et plioirs pour … de pêche lorsqu’ils sont montés sur ou attachés à des colliers positionneurs extérieurs, agrafes ou autres …Section XV > Chapitre 74 > Position 7410
… d'une épaisseur n'excédant pas 0,15 mm (support non compris). …
Explanatory notes
… d'une épaisseur n'excédant pas 0,15 mm (support non compris). ‑ Sans support : 7410.11 ‑ ‑ En … 7410.22 ‑ ‑ En alliages de cuivre La présente position comprend les produits définis par la Note 9 d) de la Section … ou imprimées. L'épaisseur limite de 0,15 mm est calculée compte tenu de la couche de revêtement (vernis, etc.), mais …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8477
… la fabrication de produits en ces matières, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. …
Explanatory notes
… la fabrication de produits en ces matières, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. 8477.10 - … générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de la Section), sont également comprises ici les parties des machines ou appareils de la …Section XI > Chapitre 59 > Position 5901 > 5901.10
… Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types utilisés pour la …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802 > 6802.2
… Autres pierres de taille ou de construction et ouvrages en ces pierres, simplement taillés …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.1
… Machines pour le travail à chaud (y compris les presses) à forger par matriçage ou à forgeage …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8901 > 8901.90
… bateaux pour le transport de marchandises et autres bateaux conçus à la fois pour le transport de personnes et de …