… découpés autrement que de forme carrée ou rectangulaire sont classés comme ouvrages ( n° 45.03 ). Sont également … comprend également les ébauches pour bouchons, présentées sous la forme de cubes ou de carrés à arêtes vives, y …
… suivi ou non d'un rabotage grossier ou blanchiment. Sont donc exclus d'ici et relèvent du n° 96.01 ou de … acidulés , c'est‑à‑dire ceux dont la partie calcaire a été dissoute au moyen d'acide chlorhydrique et qui, sans avoir … (gélatine) par cuisson à la vapeur; ils se présentent souvent sous forme de poudre. 5) Les poudres et déchets …
… des vêtements confectionnés en feutres ou nontissés, qu'ils soient ou non imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés, … du présent Chapitre, à l'exclusion du n ° 62.09 , sont à classer dans la présente position (voir la Note 6 du … ou 62.02 généralement) ‑ Voir la Note explicative de sous‑positions à la fin des Considérations générales du …
… telles que chemises, même avec col amovible, chemises de soirée, chemises de sports, chemises de loisirs, etc. Cette … manches ainsi que les vêtements comportant des poches au-dessous de la taille ou des bords côtes ou autres moyens … (voir la Note 4 du présent Chapitre). Les vêtements qui ne sont pas considérés comme des chemises pour hommes ou …
… par les chutes, rognures et débris d'ouvrages, qui sont principalement utilisés dans la fabrication du liège … pulvérisé. Sont également repris ici les déchets de liège sous la forme de laine de liège, qui sont utilisés parfois …
… position englobe tous les ouvrages en céramique qui ne sont repris ni dans les autres positions du présent Chapitre … essentiellement par de la céramique (de la faïence le plus souvent et parfois de la terre commune), les carreaux d'une …
… reconstitués. Les goudrons repris dans cette position sont des mélanges complexes, en proportions variables, de … distillation de goudrons de houille, tels que des huiles de créosote ou des huiles lourdes anthracéniques. Les goudrons sont principalement destinés à la distillation en vue …
… couvre le caoutchouc non vulcanisé, même mélangé, présenté sous des formes non précisées dans les positions précédentes … ou rectangulaire, généralement obtenues à la boudineuse. Sont, en particulier, classés ici les profilés pour le … de la position : a) Les rubans adhésifs, quelle que soit la matière constitutive du support (classement d’après …
… La présente position couvre les cycles dont les roues sont actionnées à l'aide de pédales, comme par exemple, les … tels que : 1) Les triporteurs conçus généralement sous la forme d'un ensemble articulé comprenant une caisse, …
… mouvements aléatoires. Ils peuvent être télescopiques et sont généralement portatifs, et peuvent être munis d’un … offrant une stabilité significative au dispositif qu’il soutient. Aux fins de la présente position, l’expression … plutôt pour être tenues en main que pour se poser sur le sol afin de prendre des autoportraits (« selfies ») en …
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