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Système harmonisé
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7106
… l'argent doré ou vermeil et l'argent platiné), sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre. …
Explanatory notes
… argent-cadmium ou argent-thallium. 5) Les alliages frittés tels que : argent-tungstène, argent-molybdène, argent-fer et … couleur ou présentée sous forme d'une peinture préparée, telle que celle associée à des matières colorantes ou en … laminés. Les fils d’argent utilisés dans l’industrie textile appartiennent à ce groupe. Combinés avec des fils …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7113
… Articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en métaux …
Explanatory notes
… groupes suivants : A) Petits objets servant à la parure , tels que bagues, bracelets, colliers, broches, boucles … incomplets, ainsi que les parties reconnaissables comme telles, d'articles de bijouterie ou de joaillerie, comme les … les vaporisateurs de toilette, ainsi que leurs montures et têtes de montures. ij) Les articles de bijouterie ou de …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9020
… et masques à gaz, à l'exclusion des masques de protection dépourvus de mécanisme et d'élément filtrant …
Explanatory notes
… et masques à gaz, à l'exclusion des masques de protection dépourvus de mécanisme et d'élément filtrant … appareils respiratoires sont utilisés, notamment, par les aviateurs, les plongeurs, les alpinistes ou les pompiers. Ils peuvent être autonomes, le …Section III > Chapitre 15 > Position 1513
… Huiles de coco (huile de coprah), de palmiste ou de babassu et leurs fractions, même raffinées, …
Explanatory notes
… 15.13 ‑ Huiles de coco (huile de coprah), de palmiste ou de babassu et leurs fractions, même raffinées, … coco (huile de coprah) et ses fractions : 1513.11 - - Huile brute 1513.19 - - Autres - Huiles de … est utilisée pour la fabrication de produits alimentaires tels que la margarine, les compléments alimentaires. B) …Section XI > Chapitre 60 > Position 6003
… Etoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, autres que …
Explanatory notes
… 60.03 - Etoffes de bonneterie d’une largeur n’excédant pas 30 cm, autres que … et étoffes bouclées, en bonneterie du n° 60.01 , la présente position comprend les étoffes de bonneterie d'une … ni fils de caoutchouc ou contenant en poids moins de 5 % de tels fils. Sont en outre exclus de cette position : a) …Section XI > Chapitre 51 > Position 5110
… compris les fils de crin guipés), même conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… grossiers, des tissus de doublures ou des tissus à usages techniques. 2) Les fils de crin . Ces fils de crin sont … de certains tissus de crin. Vu leur utilisation, de tels filaments sont également rangés ici. Mais les crins … crins maintenus ou guipés par un fil de coton ou d'un autre textile restent compris dans cette position. Les produits …Section VII > Chapitre 40 > Position 4014
… Articles d'hygiène ou de pharmacie (y compris les tétines), en caoutchouc vulcanisé non durci, même avec …
Explanatory notes
… 40.14 ‑ Articles d'hygiène ou de pharmacie (y compris les tétines), en caoutchouc vulcanisé non durci, même avec … matières, utilisés à des fins d'hygiène ou de prophylaxie, tels que : préservatifs, canules, poires à injection et … usages (pour compte‑gouttes, vaporisateurs, etc.), tétines, téterelles, vessies à glace, bouillottes, sacs à oxygène, …Section V > Chapitre 25 > Position 2514
… Ardoise, même dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de …
Explanatory notes
… 25.14 - Ardoise, même dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire. L'ardoise, qui a la propriété de se cliver en lamelles , est généralement gris … subi une main‑d'œuvre supérieure à celle décrite ci‑dessus, tels que les blocs et plaques découpés de forme autre que …Section I > Chapitre 3 > Position 0309
… de pellets de poisson, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, propres à l’alimentation humaine. …
Explanatory notes
… de pellets de poisson, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, propres à l’alimentation humaine. 0308.10 - De poisson 0308.90 - Autres La présente position couvre les farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets obtenus à partir de poissons, de crustacés, de mollusques ou …Section XI > Chapitre 50 > Position 5006
… Fils de soie ou de déchets de soie, conditionnés pour la vente au détail; poil de Messine (crin de Florence). …