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Section XVII > Chapitre 87 > Position 8716

Explanatory notes

… A l'exception des véhicules visés dans les positions précédentes, cette position comprend un ensemble de … comme remorques et semi‑remorques , au sens de la présente position, les véhicules autres que les side‑cars … n° 84.33 ). 3)   Les remorques pour le transport de divers produits (fourrage, fumier, etc.) dites autodéchargeuses , …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7015

Explanatory notes

… 7015.10 - Verres de lunetterie médicale 7015.90 - Autres La présente position couvre : A)   Les verres bombés, cintrés, … dit un ensemble de verres dont le rôle essentiel est de protéger les cadrans ou motifs des objets en question, même … ces verres peuvent avoir dans une mesure toute relative des propriétés optiques, mais alors que la fonction essentielle …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4010

Explanatory notes

… recouverts ou gainés de caoutchouc (voir la Note 8 du présent Chapitre). Elle couvre également les courroies en … courroies trapézoïdales sont des courroies dont la section présente un ou plusieurs profils trapézoïdaux.  Ces profils trapézoïdaux sont …

Section III > Chapitre 15 > Position 1510

Explanatory notes

… ‑ Huile de grignons d’olive brute 1510.90 ‑ Autres La présente position couvre les huiles obtenues à partir … l’huile obtenue par extraction au solvant ou par d’autres procédés physiques des grignons résultant de l’extraction … 33-1981 du Codex Alimentarius pour cette catégorie.  Ce produit présente une couleur claire, jaune à jaune brun, une …

Section II > Chapitre 11 > Position 1109

Explanatory notes

… des autres composants de la farine (amidon, etc.). Il se présente sous la forme soit d'un liquide plus ou moins … Il est constitué essentiellement par un mélange de diverses protéines, dont les principales (85 à 95 % de l'ensemble des protéines qui y …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2007

Explanatory notes

… sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. 2007.10 ‑ Préparations homogénéisées               ‑ Autres : 2007.91 … pétales de roses, par exemple), avec un poids à peu près égal de sucre. Une fois refroidie, la préparation est …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5906

Explanatory notes

… ‑ Autres : 5906.91 ‑ ‑ De bonneterie 5906.99 ‑ ‑ Autres La présente position couvre : A)    Les tissus imprégnés, … 1)   n'excède pas 1.500 g/m 2 , quelles que soient les proportions respectives des matières textiles et du … de matières textiles. Les tissus caoutchoutés servent principalement à la confection de vêtem ents imperméables, …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2829

Explanatory notes

… réserve des exclusions rappelées dans l'introduction du présent Sous‑Chapitre, les chlorates, les perchlorates, les … d'une solution aqueuse de chlorure de sodium, il se présente en cristaux incolores, brillants, très solubles … herbicide, etc. 2)    Chlorate de potassium (KClO 3 ). Préparé comme le chlorate de sodium, le chlorate de …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7302

Explanatory notes

… d'assise 7302.90 ‑ Autres Cette position comprend les produits sidérurgiques qui entrent dans la construction des … tramways, voies Decauville, etc.). 1)    Les rails sont des profilés obtenus par laminage à chaud. Ils se présentent en toutes dimensions et comprennent les rails à …

Section V > Chapitre 25 > Position 2515

Explanatory notes

… blanc pur. Les travertins sont des variétés de calcaires présentant des cavités disposées en couches. Les écaussines … celle du véritable granit. Sont, en outre, rangées dans la présente position, pour autant que leur densité apparente … dures, de taille ou de construction, semblables aux précédentes. Quant aux pierres calcaires d'une densité …