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Section VIII > Chapitre 43 > Position 4304

Explanatory notes

… du vêtement), compte tenu des dispositions prévues dans la Note explicative du n ° 43.03. Sont également comprises ici …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5514

Explanatory notes

… polyester 5514.49 ‑ ‑ Autres tissus Les dispositions de la Note explicative du n° 55.13 sont applicables mutatis …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5209

Explanatory notes

… 5209.59 ‑ ‑ Autres tissus Les dispositions de la Note explicative du n° 52.08 sont applicables mutatis …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9113

Explanatory notes

… ). c)     Les bracelets présentés avec leurs montres mais non fixés à celles‑ci ( n°s 91.01 ou 91.02 ). …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3705

Explanatory notes

… les négatifs; les positifs sont également désignés sous le nom de diapositives en raison de leur transparence. Cette …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8106

Explanatory notes

… (parfois moins de 100 °C), classés ici conformément à la Note 5 de la Section XV, on peut citer : 1)    Les alliages …

Section V > Chapitre 27 > Position 2709

Explanatory notes

… composition, qui proviennent soit des gisements de pétrole (normaux ou de condensation), soit de la distillation …

Section V > Chapitre 25 > Position 2522

Explanatory notes

… qu'elle renferme encore une quantité appréciable de chaux non combinée, qui peut s'éteindre en présence de l'eau. Est …

Section V > Chapitre 25 > Position 2528

Explanatory notes

… extraits ou obtenus sous forme de concentrés (calcinés ou non), ainsi que l'acide borique naturel, tel qu'il provient …

Section V > Chapitre 25 > Position 2529

Explanatory notes

… complexes de silicates d'aluminium et d'un métal alcalin ou alcalino‑terreux. Ils sont utilisés comme fondants dans les …

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