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World Customs Organization
Organisation mondiale des douanes
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2217 résultats pour "成绩等级英语单词怎么写<网址:bzw985.com>咸宁仿制乌干达-不列颠哥伦比亚大学机械工程文凭证书<网址:zjw211.com>仿制丰田工业大学毕业证aP"
Section XV > Chapitre 80 > Position 8003
Explanatory notes
… 74.07 et 74.08 et les dispositions de celle‑ci leur sont
applicables
mutatis mutandis . Sont également classées ici …
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Section II > Chapitre 12 > Position 1208
Explanatory notes
… de leurs huiles initiales (voir la Note 2 du présent
Chapitre
). Sont exclus : a) Le beurre d'arachide ( …
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Section II > Chapitre 9 > Position 0905
Explanatory notes
… exclus de cette position : a) L'oléorésine de vanille,
appelée
parfois improprement résinoïde de vanille ou extrait …
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Section II > Chapitre 12 > Position 1202
Explanatory notes
… Les arachides grillées ou autrement cuites relèvent du
Chapitre
20 . ° ° ° Note explicative de sous-positions. …
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Section VII > Chapitre 40 > Position 4014
Explanatory notes
… à injection et pour autres usages (pour compte‑gouttes,
vaporisateurs
, etc.), tétines, téterelles, vessies à glace, …
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Section XI > Chapitre 54 > Position 5403
Explanatory notes
… Les dispositions de la Note explicative du n° 54.02 sont
applicables
mutatis mutandis aux produits de la présente …
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Section XV > Chapitre 76 > Position 7602
Explanatory notes
… , relatives aux mêmes produits en métaux ferreux, sont
applicables
mutatis mutandis aux déchets et débris …
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Section XI > Chapitre 53 > Position 5306
Explanatory notes
… Simples 5306.20 ‑ Retors ou câblés La présente position se
rapporte
aux fils de lin, c'est‑à‑dire aux produits obtenus …
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Section XI > Chapitre 53 > Position 5309
Explanatory notes
… la confection d'articles de lingerie fine, de vêtements, de
draps
de lits, de linge de table, etc. Les tissus de lin …
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Section XV > Chapitre 75 > Position 7505
Explanatory notes
… 74.07 et 74.08 et les dispositions de celle‑ci leur sont
applicables
mutatis mutandis . Cette position ne comprend …
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