… Chapitre). La présente position couvre également les cadres simplement munis d'un verre ou d'un dos ou support. Sont … se référer à la Note 6 du Chapitre 97 et aux Notes explicatives des n ° s 97.01 et 97.02. …
… 1) Les déchets de fibres , tels que : les fibres plus ou moins longues obtenues comme déchets au cours de la … type Garnett, et autres effilochés), c'est‑à‑dire les fils plus ou moins défibrés ou les fibres obtenues par …
… - - D'autres matières textiles Les dispositions de la Note explicative du n° 61.04, relatives aux mêmes articles, en bonneterie, sont applicables mutatis mutandis aux articles de la présente …
… il y a lieu de se reporter à la partie I de la Note explicative du n° 28.44. Relèvent de la présente position, … L'eau lourde est utilisée comme source de deutérium et employée, dans les réacteurs nucléaires, comme ralentisseur …
… Les farines qui ont été soumises à des traitements complémentaires ou qui ont fait l'objet d'autres additions … à du cacao ( n° 18.06 si la teneur en cacao est de 40 % ou plus en poids calculés sur une base entièrement dégraissée, …
… où le vin est emmagasiné. Il se présente sous forme de plaques, de fragments irréguliers ou de poudre, d'aspect … inaltérables à l'air. Les lies de vin sont également employées dans la préparation d'aliments pour le bétail; le …
… qu 'ils ne soient pas repris dans d'autres positions plus spécifiques de la Nomenclature et qu'ils soient propres … fanes de carottes et les feuilles de betteraves. 4) Les épluchures de légumes (cosses de pois ou de haricots, etc.). …
… de ceintures médico‑chirurgicales du n° 90.21 (voir la Note explicative correspondante). Tous ces articles peuvent être … même lorsqu'ils sont présentés en pièces comprenant plusieurs unités. Sont en outre exclues de la présente …
… en bandelettes ou en lanières, possède, et même à un degré plus énergique, les propriétés de la noix muscade. D'un … en une grappe serrée qui arrive parfois entière mais, le plus ordinairement, sous forme de coques isolées, de la …
… Les farines qui ont été soumises à des traitements complémentaires ou qui ont fait l'objet d'autres additions … à du cacao ( n° 18.06 si la teneur en cacao est de 40 % ou plus en poids calculés sur une base entièrement dégraissée, …
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