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Section X > Chapitre 48 > Position 4813

Explanatory notes

… gainage servant à envelopper l'armature du filtre dans les bouts‑filtre, et le papier manchette, servant à accorder le … à partir de pâtes de chanvre ou de lin, sont très minces et résistants; ils sont souvent vergés ou filigranés et, … jus de réglisse. Les papiers à cigarettes peuvent être enduits, sur un bord, de cire, de paraffine, de poudres …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8712

Explanatory notes

… comme par exemple, les bicyclettes (y compris celles pour enfants), les tandems, les tricycles, les quadricycles. … entraînant un pignon, destinées à être montées par des enfants, des adolescents et des adultes, équipées d’une … ). b)    Les cycles (autres que les bicyclettes) pour enfants ( n° 95.03 ). c)     Les bicyclettes spéciales …

Section X > Chapitre 49 > Position 4910

Explanatory notes

… les calendriers composites, tels que certains calendriers dits perpétuels ou ceux dont le bloc interchangeable est … Ces blocs sont généralement destinés à être fixés sur des supports en carton ou disposés sur un support de matière …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7407

Explanatory notes

… a) de la Section XV et les profilés par la Note 9 b) . Ces produits sont obtenus habituellement par laminage, filage ou … Les barres et baguettes obtenues par moulage (y compris les produits dits jets et les barres obtenues par coulée …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6402

Explanatory notes

… de plusieurs parties moulées articulées au moyen de rivets ou de dispositifs similaires; b)    les sabots sans quartier ni contrefort, dont le dessus est d'une seule pièce et fixé d'ordinaire à la semelle par des rivets; c)    les pantoufles ou les mules sans quartier ni …

Section III > Chapitre 15 > Position 1514

Explanatory notes

… la margarine, etc.  Elles servent également à fabriquer des produits industriels tels que les additifs de lubrification, … érucique et est utilisée notamment pour la fabrication des produits pharmaceutiques, dans la cuisine ou dans la fabrication des produits industriels. ° °   ° Note explicative de …

Section V > Chapitre 25 > Position 2506

Explanatory notes

… doivent satisfaire à la double condition suivante : a) être bruts ou n'avoir subi d'autres ouvraisons que celles prévues … dans le libellé de la présente position. Outre les produits précédemment signalés comme tels, sont exclus de la … ). b) Le silex et autres produits du n° 25.17 . c) Les éléments d'optique en quartz ( n° 90.01 ). …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2203

Explanatory notes

… en cours de fermentation à l'aide de cerises ou d'autres produits. On ajoute parfois à la bière des sucres, des colorants , du dioxyde de carbone ou encore d'autres … légères ou fortes; elles se présentent ordinairement en fûts, en bouteilles ou en boîtes hermétiquement closes et …

Section II > Chapitre 9 > Position 0906

Explanatory notes

… tamala et Cinnamomum sintek . On range également ici les déchets de cannelle appelés chips utilisés surtout pour la … sont les fleurs passées au tamis et séchées. Ce sont de petits corps en forme de massue, dont la longueur n'excède … 1 cm. Pulvérisées, elles sont mélangées à la cannelle. Les fruits du cannelier sont également compris dans cette …

Section II > Chapitre 9 > Position 0909

Explanatory notes

… 0909.62 - - Broyées ou pulvérisées Il s'agit ici de fruits ou semences destinés à entrer dans l'alimentation … des graines d'anis en particulier, ils sont présentés en sachets notamment, pour la préparation d'infusions ou de … On les utilise aussi pour la fabrication de boissons ou de produits pharmaceutiques. Sous le nom d' anis , on désigne …

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