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Section XV > Chapitre 76 > Position 7614

Explanatory notes

… 7614.10 ‑ Avec âme en acier 7614.90 ‑ Autres Les dispositions de la Note explicative du n°  73.12 , relatives … en fils de fer ou d'acier, sont applicables mutatis mutandis aux articles de la présente position. En raison de …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6101

Explanatory notes

… autocoats, paletots, pèlerines, duffel‑coats, trench‑coats, gabardines, canadiennes, parkas, gilets matelassés. La présente position …

Section XI > Chapitre 50

Explanatory notes

… les produits de la sécrétion, appelés soies sauvages , d'insectes similaires (par exemple le Bombyx textor ). Parmi … mélanges de matières textiles qui lui sont assimilés, aux divers stades de leur transformation, de la matière première …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4206

Explanatory notes

… pour sutures chirurgicales et les cordes en boyaux conditionnées comme cordes harmoniques sont exclus de cette … des n ° s 30.06 et 92.09 . 2)    La baudruche (appendice préparé des moutons ou d'autres ruminants) …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6203

Explanatory notes

… synthétiques 6203.49 - - D'autres matières textiles Les dispositions de la Note explicative du n° 61.03, relatives … aux mêmes articles en bonneterie, sont applicables mutatis mutandis aux articles de la présente position. Sont …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7107

Explanatory notes

… feuilles, bandes, lames, tubes ou tuyaux. A cet égard, les dispositions de la Note explicative du n° 71.06 sont applicables mutatis mutandis au cas particulier. …

Section XII > Chapitre 67 > Position 6704

Explanatory notes

… être utilisés à la ville comme au théâtre. Sont exclus d'ici  : a)    Les perruques de toutes sortes pour poupées ( … en particulier les tissus légers genre tulle . Sont exclus d'ici  : a)    Les toiles filtrantes et les étreindelles en …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7316

Explanatory notes

… fixer des pierres de taille ou de chevrons aux murs des édifices. Les ancres peuvent être munies ou non d'un jas ou … jas et utilisées, non seulement comme les ancres proprement dites, dans les petites embarcations, mais aussi pour …

Section V > Chapitre 25 > Position 2518

Explanatory notes

… rectangulaire . 2518.10 ‑ Dolomie non calcinée ni frittée, dite  « crue » 2518.20 ‑ Dolomie calcinée ou frittée La … en oxydes de magnésium et de calcium par élimination du dioxyde de carbone.  La dolomie frittée s’obtient quant à …

Section V > Chapitre 27 > Position 2703

Explanatory notes

… pas toutefois : a)    Les fibres de tourbe ligneuse dite bérandine , traitées en vue de leur utilisation comme …

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