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Section XV > Chapitre 72 > Position 7228

Explanatory notes

… du présent Chapitre. Les barres creuses dont il s'agit sont fabriquées par perçage de billettes en acier, allié ou non, … Le creux aménagé dans ces barres est destiné à conduire le liquide au point de coupe et sert à la fois à lubrifier et à …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6110

Explanatory notes

… cousues sur les manches et qui sont utilisés pour la pratique de certains sports (maillot de gardien de but de …

Section V > Chapitre 25 > Position 2505

Explanatory notes

… des métaux, etc. 2)    Les sables argileux et les sables kaoliniques, qui servent principalement à la préparation de …   Les sables feldspathiques, employés par l'industrie de la céramique. Les sables naturels restent compris dans cette …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9620

Explanatory notes

… un appareil photographique, un appareil photographique numérique ou un caméscope dans un support réglable situé à …

Section X > Chapitre 49 > Position 4910

Explanatory notes

… qualifiées de calendriers, relatives à des manifestations publiques ou privées et qui, bien que comportant des dates, … par du papier ou du carton, mais par du bois, des matières plastiques, du métal, etc. Cette position couvre également … qui se composent d'un certain nombre de feuilles de papier, indiquant le jour de l'année et disposées par ordre …

Section X > Chapitre 47 > Position 4707

Explanatory notes

… papiers ou cartons obtenus principalement à partir de pâte chimique blanchie, non colorés dans la masse 4707.30 - … Papiers ou cartons obtenus principalement à partir de pâte mécanique (journaux, périodiques et imprimés similaires, par exemple) 4707.90 - …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9702

Explanatory notes

… exécutées à la main par l’artiste, quelle que soit la technique ou la matière employée, à l’exception de tout procédé mécanique ou photomécanique (voir la Note 3 du présent … caractère original, pour autant que les autres conditions indiquées ci‑dessus soient remplies. Les gravures peuvent …

Section X > Chapitre 49 > Position 4908

Explanatory notes

… et absorbant (parfois sur une feuille mince de matière plastique), revêtu sur une face d'une couche soluble, … de fond au dessin. La décalcomanie, fortement humectée, est appliquée par pression sur une surface quelconque (papier, verre, céramique, bois, métal, etc.), de sorte que le motif imprimé …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8214

Explanatory notes

… taille‑crayons et leurs lames ( à l'exclusion des appareils mécaniques à tailler les crayons, pour bureaux, qui … leur régime propre. 3)    Les tondeuses à main, non électriques. Les tondeuses électriques à moteur incorporé relèvent du n°  85.10 ; les tondeuses mécaniques, montées généralement sur trépied, avec …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7206

Explanatory notes

… telles que massiaux et masses, y compris l'acier à l'état liquide (n° 72.06 ). 2) les demi‑produits tels que blooms, … Ils présentent une surface régulière et uniforme et sont pratiquement sans défaut. Les lingots sont destinés à être … formes primaires, on peut citer, outre l'acier à l'état liquide, les masses et les massiaux. Les masses sont …