WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section IX > Chapitre 45 > Position 4503
… Ouvrages en liège naturel. …
Explanatory notes
… élément secondaire sont classés ailleurs et suivent le régime de la partie composante qui confère à l'objet son caractère essentiel. 2) Les disques et joints pour récipients, les rondelles pour fonds de capsules, les … bandes en liège découpés autrement que de forme carrée ou rectangulaire, les bouées de sauvetage, les flotteurs pour …Section XV > Chapitre 79 > Position 7907
… Autres ouvrages en zinc. …
Explanatory notes
… position englobe tous les ouvrages en zinc autres que ceux repris soit dans les positions précédentes du présent … de la Nomenclature. On y range en particulier : 1) Les réservoirs, cuves et récipients similaires, de toute contenance, sans dispositifs …Section VII > Chapitre 39 > Position 3910
… Silicones sous formes primaires. …
Explanatory notes
… de constitution chimique non définie, dont la molécule renferme plus d'une liaison silicium‑oxygène‑silicium et qui … les huiles de silicones, les graisses de silicones, les résines de silicones et les élastomères de silicones. 1) … les graisses de silicones sont employées comme lubrifiants résistant à des températures hautes ou basses, comme …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6914
… Autres ouvrages en céramique. …
Explanatory notes
… position englobe tous les ouvrages en céramique qui ne sont repris ni dans les autres positions du présent Chapitre ni … pour lesdits poêles, ainsi que certaines garnitures non réfractaires pour cheminées (foyers) et feux ouverts. Les appareils de chauffage électriques relèvent du n° 85.16 . 2) Les pots et bacs à fleurs pour …Section XV > Chapitre 78 > Position 7806
… Autres ouvrages en plomb. …
Explanatory notes
… position englobe tous les ouvrages en plomb autres que ceux repris soit dans les positions précédentes du présent … pour l'emballage des couleurs ou autres produits, les bacs, réservoirs, bidons et autres récipients sans dispositifs mécaniques ou thermiques pour …Section XV > Chapitre 80 > Position 8007
… Autres ouvrages en étain. …
Explanatory notes
… englobe tous les ouvrages en étain, autres que ceux repris soit dans les positions précédentes du présent … de la Nomenclature. On y range en particulier : 1) Les récipients de tout genre et notamment les réservoirs, bacs et similaires sans dispositifs mécaniques …Section XI > Chapitre 50 > Position 5002
… Soie grège (non moulinée). …
Explanatory notes
… 50.02 ‑ Soie grège (non moulinée). La soie grège reprise ici provient du dévidage des cocons. Dans la … gommeuse (séricine ou grès) dont ils sont naturellement recouverts et forment un filament de soie grège (fil de … les quelques défauts qu'ils pourraient présenter; il en résulte fréquemment que, par suite de cette opération (dite …Section X > Chapitre 49 > Position 4908
… Décalcomanies de tous genres. …
Explanatory notes
… (parfois sur une feuille mince de matière plastique), revêtu sur une face d'une couche soluble, gommeuse ou amylacée, qui reçoit l'impression, recouverte elle‑même d'un gommage. Ce papier est souvent …Section XV > Chapitre 76 > Position 7616
… Autres ouvrages en aluminium. …
Explanatory notes
… 76.16 Autres ouvrages en aluminium. 7616.10 ‑ Pointes, clous, … goupilles, chevilles, clavettes, rondelles et articles similaires - Autres : 7616.91 - - Toiles … englobe tous les ouvrages en aluminium autres que ceux repris, soit dans les positions précédentes du présent …Section XI > Chapitre 60 > Position 6006
… Autres étoffes de bonneterie. …