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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 34 > Position 3402 > 3402.3 > 3402.31
… Acides sulfoniques d’alkylbenzènes linéaires et leurs sels …
Classification opinions
… après neutralisation, soit directement, en raison de leurs propriétés tensioactives, à certains usages tels que … polymérisation en émulsion. Application des RGI 1 et 6 Adoption : 1963 …Section VI > Chapitre 32 > Position 3210
… Autres peintures et vernis; pigments à l'eau préparés des types utilisés pour …
Explanatory notes
… 32.10 - Autres peintures et vernis; pigments à l'eau préparés des types utilisés pour … additionné d'un pigment. Les peintures de ce type doivent être appliquées en couches minces de façon à rester souples. … naturelles (gomme laque, résine copal, colophane, dammar, etc.) dans l'alcool (vernis dits à l'alcool), dans l'essence …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7116
… perles fines ou de culture, en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées. …
Explanatory notes
… que ceux dont l'exclusion est prononcée par la Note 2 B) et la Note 3 du présent Chapitre) faits entièrement ou … boutons de manchettes, de plastrons ou similaires, etc.) consistant en perles fines ou de culture, en pierres … en carbure métallique ou en cermet, même présentés à l'état démonté (diamants de vitrier, par exemple). b) Les …Section VII > Chapitre 40 > Position 4012
… caoutchouc; bandages, bandes de roulement pour pneumatiques et « flaps » en caoutchouc. …
Explanatory notes
… caoutchouc; bandages, bandes de roulement pour pneumatiques et « flaps » en caoutchouc(+). - Pneumatiques … que les pneumatiques en caoutchouc usagés, susceptibles d'être encore utilisés en tant que tels ou d'être rechapés. … par exemple. Les bandages creux , qui ont un volume d’air étanche, sont destinés à équiper les roues de chariots, …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7002
… billes (autres que les microsphères du n° 70.18), barres, baguettes ou tubes, non travaillé. …
Explanatory notes
… (autres que les microsphères du n° 70.18), barres, baguettes ou tubes, non travaillé. 7002.10 - Billes 7002.20 - … en verre de diamètres divers, obtenus généralement par étirage (combiné avec le soufflage dans le cas des tubes) et … travaillées, ainsi que les barres, baguettes et tubes à l'état non travaillé, c'est-à-dire bruts d'étirage, ou bien …Section V > Chapitre 25 > Position 2503
… à l'exclusion du soufre sublimé, du soufre précipité et du soufre colloïdal. …
Explanatory notes
… à l'exclusion du soufre sublimé, du soufre précipité et du soufre colloïdal. Cette position comprend : 1) Le soufre minéral brut à l'état naturel (soufre natif), même enrichi par des procédés … des tubes plongés dans le forage du puits (procédé Frasch), etc. 3) Le soufre non raffiné obtenu par grillage des …Section X > Chapitre 47 > Position 4705
… bois obtenues par la combinaison d'un traitement mécanique et d'un traitement chimique. …
Explanatory notes
… bois obtenues par la combinaison d'un traitement mécanique et d'un traitement chimique. Cette position comprend les … appelées pâtes mi‑chimiques, pâtes chimico‑mécaniques, etc. Les pâtes mi‑chimiques sont obtenues par un procédé … de bois ou formes similaires où le bois est réduit à l'état fibreux par l'action abrasive de deux disques ou …Section VI > Chapitre 32 > Position 3215
… Encres d'imprimerie, encres à écrire ou à dessiner et autres encres, même concentrées ou sous formes solides. …
Explanatory notes
… 32.15 - Encres d'imprimerie, encres à écrire ou à dessiner et autres encres, même concentrées ou sous formes solides. … noir de carbone pour les encres d'imprimerie noires, peut être organique ou inorganique pour les encres de couleur. … les encres à base de colorants organiques synthétiques, etc. Les encres de Chine, spécialement employées pour le …Section X > Chapitre 49 > Position 4905
… y compris les cartes murales, les plans topographiques et les globes, imprimés. …
Explanatory notes
… y compris les cartes murales, les plans topographiques et les globes, imprimés. 4905.20 - Sous forme de livres ou … et tous les ouvrages cartographiques imprimés, qui ont été dessinés en vue de fournir une représentation graphique … naturelles (montagnes, fleuves, lacs, océans, etc.) ou artificielles (frontières, villes, routes, voies …Section XI > Chapitre 62 > Position 6210
… Vêtements confectionnés en produits des n°s 56.02, 56.03, …