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Section X > Chapitre 48 > Position 4813

Explanatory notes

… d'une cigarette. 3)    En rouleaux découpés à la largeur nécessaire pour être utilisés sur les machines à cigarettes … diverses substances, telles que salpêtre, créosote, jus de réglisse. Les papiers à cigarettes peuvent être enduits, sur …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7311

Explanatory notes

… ou bouteilles), sont résistants et éprouvés aux hautes pressions. Ils peuvent être sans soudure ou avec fonds … on peut, en vue d'obtenir une isolation thermique poussée, avoir disposé un matériau isolant, avoir fait le …

Section II > Chapitre 9 > Position 0908

Explanatory notes

… substance, qui est découpée en bandelettes ou en lanières, possède, et même à un degré plus énergique, les propriétés … est fraîche, elle jaunit en vieillissant, devient cassante et a la translucidité de la corne; dans certaines … le plus ordinairement, sous forme de coques isolées, de la grosseur d'un grain de raisin, blanchâtres, arrondies, à …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3902

Explanatory notes

… et les copolymères du propylène. En ce qui concerne le classement des polymères (y compris des copolymères), des … densité. Le polypropylène et les copolymères de propylène possèdent également une gamme d'applications très large et … des tuyauteries pour usines de produits chimiques, des dossiers pour tapis touffetés. Lorsqu'il est suffisamment …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5106

Explanatory notes

… fibres courtes et de fibres longues; ils sont, en général, d'épaisseur irrégulière et peu serrés. Ces fils peuvent … générales de la Section XI. Les fils de laine cardée associés à des fils de laine peignée sous forme de fils retors ou câblés sont classés aux n°s 51.06 ou 51.07 , selon que la laine cardée …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9702

Explanatory notes

… du report, procédé utilisé par l’artiste lithographe qui dessine au préalable son sujet sur un papier dit papier … pour autant que les autres conditions indiquées ci‑dessus soient remplies. Les gravures peuvent être en … la qualité du papier, très souvent l’absence de la marque laissée sur le papier par la planche, constituent notamment …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3813

Explanatory notes

… de bicarbonates qui contiennent, parfois, de l'extrait de réglisse, de l'extrait de bois de Panama ou des produits tensioactifs destinés à produire une mousse isolante. Ces compositions sont présentées à l'état … 1)   Des compositions du genre de celles décrites ci‑dessus au paragraphe A). 2)   Deux ou plusieurs produits …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7215

Explanatory notes

… ou parachevées à froid, c'est‑à‑dire avoir subi soit le passage à froid dans une ou plusieurs filières (barres … que perçage, calibrage) ou des ouvraisons de surface plus poussées que celles admises pour les produits du n° 72.14, … ouvraisons ou les traitements de surface suivants : 1)    Dressage. 2)    Traitements de surface décrits dans l'alinéa …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2209

Explanatory notes

… au contact de l'air et à une température constante ne dépassant généralement pas 20 °C à 30 °C, de liquides … la qualité du vin utilisé, une couleur jaune ou rouge et possédant un bouquet particulier dû notamment à la présence … à l'état naturel. 4)    Les vinaigres de grains , de mélasses , de pommes de terre hydrolysées, de lactosérum , …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3923

Explanatory notes

… de fermeture, en matières plastiques. 3923.10 - Boîtes, caisses, casiers et articles similaires              - Sacs, … denrées alimentaires, même s'ils sont susceptibles d'être accessoirement utilisés pour le service de la table ou de la … fusettes, canettes et supports similaires, y compris les cassettes sans bande magnétique pour magnétophones et pour …

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