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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 34 > Position 3407
… Pâtes à modeler, y compris celles présentées pour l'amusement des enfants; …
Explanatory notes
… 34.07 - Pâtes à modeler, y compris celles présentées pour l'amusement des enfants; … sont des préparations plastiques qu'utilisent notamment les artistes modeleurs ou les orfèvres pour créer des modèles, … Elles ont un toucher légèrement gras. D'autres consistent en mélanges de pâte de cellulose et de kaolin …Section VI > Chapitre 34 > Position 3405
… similaires, (même sous forme de papier, ouates, feutres, nontissés, matière plastique ou caoutchouc alvéolaires, …
Explanatory notes
… similaires, (même sous forme de papier, ouates, feutres, nontissés, matière plastique ou caoutchouc alvéolaires, … et préparations similaires pour l'entretien des meubles en bois, de parquets ou d'autres boiseries 3405.30 ‑ Brillants et préparations similaires …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4115
… de cuirs ou de peaux préparés ou de cuir reconstitué, non utilisables pour la fabrication d'ouvrages en cuir; sciure, …
Explanatory notes
… de cuirs ou de peaux préparés ou de cuir reconstitué, non utilisables pour la fabrication d'ouvrages en cuir; sciure, … Chapitre 40 ), les papiers et cartons ( Chapitre 48 ), les tissus enduits ( Chapitre 59 ), etc. Le cuir reconstitué … sont réduits en fibres; la pâte ainsi obtenue est ensuite tamisée, laminée et calandrée en feuilles, sans adjonction …Section XX > Chapitre 96 > Position 9608
… porte-crayon et articles similaires; parties (y compris les capuchons et les agrafes) de ces articles, à …
Explanatory notes
… porte‑crayon et articles similaires; parties (y compris les capuchons et les agrafes) de ces articles, à … articles ci‑après : 1) Les stylos et crayons à bille , consistant en une gaine semblable à celle des crayons ordinaires, mais dans laquelle la mine est remplacée par une bille et …Section XV > Chapitre 73 > Position 7314 > 7314.20
… Grillages et treillis, soudés aux points de rencontre, en fils dont la …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9602 > 9602.00
… et autres ouvrages moulés ou taillés, non dénommés ni compris ailleurs; gélatine non durcie travaillée, autre que …
Classification opinions
… la forme d'une poire. La production de ce type d'articles consiste à mouler la forme voulue dans de la cire et à … est alors recouvert d'une couche d'argent (de 0,184 mm d'épaisseur en moyenne) par galvanoplastie. La couche mince …Section VI > Chapitre 38 > Position 3808
… herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes, désinfectants et produits …
Explanatory notes
… herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes, désinfectants et produits … de sous-positions du présent Chapitre : 3808.52 - - DDT (ISO) (clofénotane (DCI)), conditionné dans des emballages … des emballages d’un contenu en poids net excédant 300 g mais n'excédant pas 7,5 kg 3808.69 - - Autres …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8442
… et cylindres préparés pour l'impression (planés, grenés, polis, par exemple). …
Explanatory notes
… et cylindres préparés pour l'impression (planés, grenés, polis, par exemple). 8442.30 - Machines, appareils et … formes imprimantes, gravés ou revêtus d’empreintes, qui réalisent l’impression de textes ou d’illustrations soit par … sur les machines à imprimer du n° 84.43 ; sont également compris ici les pierres lithographiques, les cylindres et …Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.2
… Papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins …