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Section XVII > Chapitre 88 > Position 8807

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7118

Explanatory notes

… monnaies brisées, coupées ou martelées, qui sont admises au régime des déchets ou débris du métal brut correspondant. ° …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5811

Explanatory notes

… Les produits de la présente position peuvent être imprégnés, enduits ou recouverts de même que les tissus …

Section XII > Chapitre 65 > Position 6504

Explanatory notes

… bandes en toutes matières. 3)    Les cloches du n° 65.02, simplement dressées ou tournurées, mais non garnies, ainsi …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2908

Section V > Chapitre 27 > Position 2715

Explanatory notes

… mastics bitumineux, ainsi que les mélanges bitumineux similaires obtenus par incorporation de matières minérales …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9108

Section VI > Chapitre 29 > Position 2910

Explanatory notes

… et s'emploie pour la conservation des fruits ou d'autres aliments, en synthèse organique ou pour la préparation de …

Section V > Chapitre 27 > Position 2707

Explanatory notes

… Mais il ne comprend pas les produits de constitution chimique définie, présentés isolément, à l'état pur ou …

Section II > Chapitre 8 > Position 0813

Explanatory notes

… ou des prunes ‑ se présenter sous la forme de pâte, simplement séchée ou évaporée, en plaques ou en tranches . …