Explanatory notes
… du n° 83.01 ). D) Les boucles (même avec ardillon), ornementales ou non, et boucles‑fermoirs pour vêtements, … caractère d'articles métalliques. Ils peuvent aussi être ornementés par travail de métal (ciselure, gravure, par … Sont, en outre, exclus de cette position : a) Les ornements, autres que les boucles, pour chapeaux, sacs à …