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Section XVII > Chapitre 88 > Position 8806

Explanatory notes

… Autres Conformément à la Note 1 du présent Chapitre, cette position couvre les véhicules aériens sans pilote conçus … également incorporer des récepteurs de système mondial de navigation par satellite (GNSS) (GPS, GLONASS ou BEIDOU, par exemple) pour effectuer un vol stationnaire stable et revenir au point de décollage, ainsi …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5904

Explanatory notes

… un mélange d'huile de lin oxydée, de résines et de gommes, additionné de matières de charge (telles que, le plus … nature; dans ce cas, les dessins peuvent être obtenus par impression en surface (linoléum imprimé) ou provenir de … Les linoléums sont fabriqués en diverses épaisseurs. Cette position se rapporte aussi bien aux linoléums épais conçus …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2846

Explanatory notes

… métaux. 2846.10 ‑ Composés de cérium 2846.90 ‑ Autres Cette position comprend les composés inorganiques ou organiques de … de ces éléments ou les mélanges de sels ayant le même anion (les chlorures de métaux  des  terres rares, par exemple) mais non les mélanges de sels possédant des anions différents, même s'ils ont le même cation. Ne seront …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7216

Explanatory notes

… les profilés en H, I, T, U, Z, les profilés zorès (de section en forme d'oméga), les cornières à angles obtus, … à chaud ou forgeage de blooms ou billettes. La présente position couvre également les produits qui ont été obtenus … avoir subi des ouvraisons mécaniques, telles que perçage, torsion, ou des ouvraisons de surface telles que revêtement, …

Section II > Chapitre 7 > Position 0710

Explanatory notes

… ‑ Autres légumes 0710.90 ‑ Mélanges de légumes La présente position couvre les légumes congelés qui, lorsqu'ils sont … frais ou réfrigéré, relèvent des n°s 07.01 à 07.09. La définition du terme « congelé » est donnée dans les … parfois du sel ou du sucre avant la congélation; cette addition n'est pas de nature à modifier le classement dans …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5210

Explanatory notes

… dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La présente position comprend les tissus de l'espèce qui, par … Considérations générales de la Section XI) et satisfont aux conditions suivantes : a)  contenir moins de 85 % en poids …

Section VI > Chapitre 36 > Position 3606

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6815

Explanatory notes

… ou de la chromite 6815.99 - - Autres La présente position englobe les ouvrages en pierres ou en autres matières minérales non repris dans les positions précédentes du présent Chapitre ou dans les autres … relief délicat (monnaies, médailles, soldats de plomb pour collections, par exemple). 2)    Les fibres de carbone ainsi …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3902

Explanatory notes

… - Copolymères de propylène 3902.90 - Autres La présente position couvre les polymères de toutes les oléfines … à l'exception de l'éthylène. Parmi les polymères de cette position, les plus importants sont le polypropylène, le … des plateaux et des boîtes destinés à ranger du matériel de précision, des tuyaux pour le transport des liquides, des …

Section X > Chapitre 49 > Position 4908

Explanatory notes

… d'une couche soluble, gommeuse ou amylacée, qui reçoit l'impression, recouverte elle‑même d'un gommage. Ce papier est … lequel il se trouve transféré. Relèvent également de cette position les décalcomanies vitrifiables qui sont des … à des fins ornementales aussi bien qu'utilitaires : décoration de la porcelaine ou du verre, apposition de …