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Système harmonisé
Section XIV
… PERLES FINES OU DE CULTURE, PIERRES GEMMES OU SIMILAIRES, METAUX PRECIEUX, …
Explanatory notes
… Section XIV PERLES FINES OU DE CULTURE, PIERRES GEMMES OU SIMILAIRES, METAUX PRECIEUX, …Section VII > Chapitre 39 > Position 3916
… 1 mm (monofils), joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en matières …
Explanatory notes
… 1 mm (monofils), joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en matières … ‑ En polymères de l'éthylène 3916.20 ‑ En polymères du chlorure de vinyle 3916.90 ‑ En autres matières plastiques … les bâtons et profilés. Ces produits sont obtenus en grande longueur en une seule opération (généralement l'extrusion) …Section VI > Chapitre 34 > Position 3401 > 3401.30
… de la peau, sous forme de liquide ou de crème, conditionnés pour la vente au détail, même contenant du savon …
Classification opinions
… sous forme de liquide ou sous forme de crème, conditionnées pour la vente au détail et destinées au lavage de la peau. Adoption : 1997 … 2. Crème de couleur blanche conditionnée pour la vente au détail dans un … et à l’hydratation de la peau. La crème est appliquée sur la peau et ensuite rincée à l’eau. Les agents …Section IV > Chapitre 22 > Position 2206
… et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs. Dans cette position sont comprises toutes les … du gingembre ou certaines herbes et fermentées au moyen de levure. Toutes ces boissons peuvent être naturellement mousseuses ou bien chargées artificiellement …Section VI > Chapitre 34 > Position 3403 > 3403.1 > 3403.11
… Préparations pour le traitement des matières textiles, du cuir, des …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3403 > 3403.9 > 3403.91
… Préparations pour le traitement des matières textiles, du cuir, des …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8437 > 8437.10
… Machines pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448 > 8448.3
… Parties et accessoires des machines du n° 84.45 ou de leurs machines ou appareils auxiliaires …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448 > 8448.20
… Parties et accessoires des machines du n° 84.44 ou de leurs machines ou appareils auxiliaires …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8453 > 8453.10
… Machines et appareils pour la préparation, le tannage ou le travail des cuirs ou …