Système harmonisé

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2449 résultats pour "Ca"

Section XV > Chapitre 72 > Position 7206

Explanatory notes

… la forme première du fer ou de l'acier coulés après leur fabrication par l'un des procédés décrits dans les … Chapitre. Ils sont ordinairement de section sensiblement carrée, rectangulaire ou octogonale et l'une des extrémités … scories qu'ils contiennent, un produit à structure fibreuse caractéristique. Ce produit est utilisé pour des …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9033

Explanatory notes

… techniques, tels que joints, rondelles et similaires, en caoutchouc vulcanisé non durci ( n° 40.16 ), en cuir naturel …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3903

Explanatory notes

… 40 et sont donc classés dans le Chapitre 40 en tant que caoutchouc synthétique. En ce qui concerne le classement des … sont utilisés pour fabriquer des parties et accessoires de carrosseries automobiles, des portes de réfrigérateurs, des … téléphones, des bouteilles, des talons pour chaussures, des carters de machines, des tuyaux, des panneaux de …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2207

Explanatory notes

… (par exemple, distillation, filtration, etc.) tels que ses caractéristiques comme produit fermenté sont perdues, …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6310

Explanatory notes

… même neufs (par exemple les chutes éliminées lors de la fabrication de ficelles, cordes ou cordages ou d'articles de … de leur réemploi dans l'industrie textile, par exemple), la fabrication du papier ou de matière plastique, la fabrication d'articles à polir (disques, par exemple) ou …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6117

Explanatory notes

… en bonneterie. 6117.10 - Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles, voilettes et articles … ( n°s 60.01, 60.02, 60.03, 83.08 ou 96.06 , selon le cas). h)     Les fermetures à glissière ( n° 96.07 ). …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6807

Explanatory notes

… position, il y a lieu de citer : 1)    Les dalles, plaques, carreaux, briques, etc. obtenus par pression ou fusion et …   Les plaques pour toitures constituées par un support (en carton feutre, en une nappe ou en un tissu de fibres de … ouvrages métalliques selon la matière qui leur confère le caractère essentiel.        Les tuyaux et récipients en …

Section II > Chapitre 11 > Position 1108

Explanatory notes

… ‑ ‑ Fécule de pommes de terre 1108.14 ‑ ‑ Fécule de manioc (cassave) 1108.19 ‑ ‑ Autres amidons et fécules 1108.20 ‑ … de végétaux. Chimiquement, ces corps sont des hydrates de carbone. On appelle plus spécialement fécule le produit … les grains montrent des croix noires de polarisation caractéristiques. Insolubles dans l'eau froide, les grains …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3407

Explanatory notes

… tels que colophane, gomme laque et matières de charge (mica pulvérisé, notamment). En outre, elles sont le plus … 25 % ou plus en poids de semi-hydrate α de sulfate de calcium ou presque exclusivement du semi-hydrate α de sulfate de calcium, une forme qui n'existe pas dans la nature et qui …

Section I > Chapitre 5 > Position 0505

Explanatory notes

… d'une manière générale, classés au n° 67.01 (voir la Note explicative de cette position). Les tuyaux de plume … rembourrage les plumes de volaille (notamment d'oie ou de canard), de pigeon, de perdrix ou volatiles similaires, … fine et la plus douce du plumage, notamment des oies ou des canards, et diffère des plumes par l'absence de tuyau …

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