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Section IV > Chapitre 16 > Position 1605

Explanatory notes

… à l'eau ou à la vapeur, qui, pour autant qu'ils ne sont pas décortiqués, même contenant de faibles quantités de … blanchiment ou un autre type de choc thermique (qui n’ont pas pour effet d'entraîner une cuisson véritable des …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6902

Explanatory notes

… ° Note explicative de sous-positions. N° 6902.10 Pour le classement dans la présente sous-position, il convient de … et 24 % Mg correspondent à 40 % MgO.  Ainsi, un produit à base de silicate de calcium contenant 40 % de Ca (équivalant …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6903

Explanatory notes

… dans des constructions. La présente position ne comprend pas les montres fusibles pour l'industrie céramique, qui ne sont pas des objets cuits après façonnage ( n° 38.24 ). (Voir la …

Section III > Chapitre 15 > Position 1504

Explanatory notes

… présentée sous conditionnement pharmaceutique, elle est classée au Chapitre 30 . La position comprend également la … moins forte de poisson, est utilisé pour la préparation du dégras, de matières lubrifiantes ou de savons de qualité …

Section V > Chapitre 25 > Position 2506

Explanatory notes

… du quartz est considéré comme une de ces ouvraisons), b) ne pas appartenir aux variétés que la qualité de leur structure … pavés, de bordures de trottoirs ou de dalles de pavage sont classées au n° 68.01 , même si elles n'ont subi que les …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2402

Explanatory notes

… ni tabac ni nicotine. La présente position ne couvre pas les cigarettes médicamenteuses ( Chapitre 30 ). … qui sont dépourvues de propriétés médicamenteuses, restent classées dans la présente position. Sont exclus de la …

Section II > Chapitre 9 > Position 0909

Explanatory notes

… à entrer dans l'alimentation comme épices. Ils restent classés dans cette position même lorsque, dans le cas des graines d'anis en particulier, ils sont présentés en …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6214

Explanatory notes

… forme carrée et brodés, mais dont les bords ne comportent pas de franges et ne sont pas bordés ou arrêtés ( n° 58.10 ). c)    Les châles, …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9611

Explanatory notes

… imprimeries comportant des composteurs, à main. Seuls sont classés ici les appareils à main qui ne comportent ni socle, … 4)    Les ensembles (ou petites imprimeries ) n’ayant pas le caractère de jouets, groupant dans un coffret un …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3813

Explanatory notes

… de mélanges. On peut citer parmi elles les mélanges à base de bicarbonates qui contiennent, parfois, de l'extrait … ou non, et que l'on déclenche, par exemple, à l'aide d'une masselotte ou d'un pointeau (en les renversant, en frappant …