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Section III > Chapitre 15 > Position 1513

Explanatory notes

… pour blanchisserie ou nettoyage à sec et comme source d'acides gras, d'alcools gras ou d'esters méthyliques.        L'huile de … explicative du n° 15.11). Cette huile est très utilisée dans les industries de fabrication de la margarine ou des …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3910

Explanatory notes

… températures. Ils doivent à cette propriété d'être utilisés dans la fabrication de joints et garnitures d'appareillages soumis à des températures extrêmes. Ils ont trouvé une application dans le domaine médical où ils servent à la fabrication de …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9109

Explanatory notes

… ici, même s'ils doivent équiper des appareils relevant d'autres Chapitres (instruments de mesure ou de précision, … position les mouvements mécaniques à échappement ne répondant pas à ces conditions, notamment ceux à … à déterminer des intervalles de temps, d'une épaisseur excédant 12 mm ou d'une largeur, d'une longueur ou d'un …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8453

Explanatory notes

… opérations de corroyage ou de finissage (cuirs et peaux), d'apprêt ou de lustrage (pelleteries) et, d'autre part, les machines et appareils utilisés pour la … types de machines ou appareils de ce groupe interviennent, dans la pratique, à divers stades de la transformation des …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7419

Explanatory notes

… tous les ouvrages en cuivre autres que ceux repris soit dans les positions précédentes du présent Chapitre, soit … à ailettes sur lesquels les ailettes ont été rapportées par soudage, par exemple, non dénommés ni compris ailleurs. … ( n° 58.09 ). b)    Les toiles en cuivre revêtues d'un fondant, pour la brasure ( n° 83.11 ). c)     Les toiles, …

Section II > Chapitre 12 > Position 1209

Explanatory notes

… et spores à ensemencer de toutes espèces. Restent comprises dans cette position les graines qui ont perdu leur pouvoir … et qui, bien que destinés à l'ensemencement, sont classés dans d'autres positions de la Nomenclature car ils ne sont pas …

Section III > Chapitre 15 > Position 1502

Explanatory notes

… la préparation des graisses alimentaires ou de lubrifiants, dans l'industrie des savons ou des bougies, pour le graissage des cuirs, dans la préparation de produits pour l'alimentation animale, … ). c)     Les graisses d'os et les graisses de déchets d'animaux d'espèces autres que celles reprises dans la …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9613

Explanatory notes

… . On distingue divers types mécaniques de briquets et d’allumeurs, dont un des traits communs est d’être équipés … appareils de l’espèce produisent simplement une étincelle, d’autres comportent une résistance chauffante portée au rouge. 3)  Les briquets et allumeurs chimiques . Dans ces appareils, un catalyseur (généralement de la mousse …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3815

Explanatory notes

… ), soit de mélanges à base de substances actives. Il s'agit dans la majeure partie des cas de certains métaux, d'oxydes métalliques, d'autres composés métalliques ou de mélanges de ces … support, qui est parfois activé, est généralement constitué d'alumine, de carbone, de gel de silice, de farine fossile …

Section V > Chapitre 27 > Position 2714

Explanatory notes

… de la Trinité et les produits appelés sables asphaltiques dans certains pays), sont des matières très visqueuses ou … minérales. Par contre, ne sont pas compris ici : a)    Le tarmacadam ( n° 25.17 ). b)    Les houilles bitumineuses ( … telle que ces produits peuvent en être extraits. Des gaz et d'autres produits peuvent être obtenus. La séparation est …