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Section VIII > Chapitre 41 > Position 4112

Explanatory notes

… épilés, préparés après tannage ou après dessèchement (voir les Considérations générales du présent Chapitre). Les … mais ils se différencient de ces derniers par une texture moins homogène et un grain moins régulier. Sont exclus de la présente position : a)    Les cuirs et peaux chamoisés (y compris le chamois combiné), et les cuirs et …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3919

Explanatory notes

… revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 39.18 . Toutefois, la portée de la présente position se limite aux … ambiante, sans humidification ou autre ajout, sont poisseuses en permanence (d'un côté ou des deux côtés) et … très dissemblables par simple contact ou simple pression du doigt ou de la main. Il est à noter que la présente position …

Section I > Chapitre 2 > Position 0206

Explanatory notes

… l'espèce bovine, congelés : 0206.21 ‑ ‑ Langues 0206.22 ‑ ‑ Foies 0206.29 ‑ ‑ Autres 0206.30 ‑ De l'espèce porcine, … (l'utérus, les ovaires, les testicules, par exemple), la thyroïde, l'hypophyse. Pour les principes à appliquer pour …

Section VIII > Chapitre 43 > Position 4304

Explanatory notes

… désigne des articles constitués par de la laine, des poils ou d'autres fibres (y compris les fibres sous forme de … (velours, peluches, tissus bouclés, étoffes à longs poils, etc.), qui restent classées avec les ouvrages … forme d'articles confectionnés (y compris les vêtements et accessoires du vêtement), compte tenu des dispositions …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6113

Explanatory notes

… de noter que les vêtements susceptibles de relever à la fois de la présente position et d'autres positions du … du n° 61.11, sont à classer dans la présente position (voir la Note 8 du présent Chapitre). Sont, en outre, exclus … et moufles, en bonneterie ( n° 61.16 ) et les autres accessoires du vêtement, en bonneterie ( n° 61.17 ). …

Section I > Chapitre 4 > Position 0401

Explanatory notes

… de sucre ou d'autres édulcorants. 0401.10 ‑ D'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1 % 0401.20 ‑ D'une teneur en poids de matières grasses excédant 1 % mais n'excédant … de la crème, caillés, fermentés ou acidifiés ( n° 04.03 ). Toutefois, les produits de la présente position peuvent être …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3705

Explanatory notes

… de contact sur pellicule, comportant une multitude de points disposés généralement en damier, ainsi que les autres … d'images animées (pellicules cinématographiques), et doivent être rangées dans le n° 37.06 . b)    Les papiers, … pour l'impression (offset, par exemple), prêtes à l'emploi ( n° 84.42 ). …

Section V > Chapitre 27 > Position 2709

Explanatory notes

… etc.), c'est‑à‑dire des produits naturels, quelle que soit leur composition, qui proviennent soit des gisements de pétrole (normaux ou de condensation), … bitumineux. Les huiles brutes ainsi obtenues peuvent avoir subi les opérations suivantes : 1)    Décantation. 2)  …

Section V > Chapitre 25 > Position 2529

Explanatory notes

…               - Spath fluor : 2529.21 - - Contenant en poids 97 % ou moins de fluorure de calcium 2529.22 - - Contenant en poids … est un fluorure de calcium qui se présente, dans la nature, soit en masses compactes comportant des zones diversement …

Section X > Chapitre 48 > Position 4822

Explanatory notes

… de papier enroulées, du carton ou de la pâte à papier (voir les Considérations générales du présent Chapitre, … avant‑dernier paragraphe) comprimée ou moulée. Ils sont parfois perforés. Ils peuvent être vernis ou durcis par un enduit de matière plastique; toutefois, les articles qui auraient ainsi acquis le …