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Section I > Chapitre 5 > Position 0502

Explanatory notes

… ou de sanglier et déchets de ces soies 0502.90 ‑ Autres On appelle soies les poils du porc ou du sanglier. Les produits … la présente position peuvent être en vrac, en bottes dans lesquelles les poils n'ont subi aucun arrangement (bottes non …

Section III > Chapitre 15 > Position 1511

Explanatory notes

… de la pulpe des fruits des différents palmiers à huile.  Elle provient essentiellement du palmier à huile africain ( Elaeis guineensis ) …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3908

Explanatory notes

… à l'étirage et aux chocs. Ils possèdent également une excellente résistance aux produits chimiques, notamment aux … également utilisés comme revêtements, adhésifs, films pour l'emballage, etc. Dans les solvants ils ont une application …

Section III > Chapitre 15 > Position 1507

Explanatory notes

… obtenues par pression sont considérées comme brutes si elles n'ont pas subi de traitements autres que la … par extraction reste considérée comme brute pour autant qu'elle n'ait subi aucune modification de couleur, d'odeur …

Section IX > Chapitre 45 > Position 4501

Explanatory notes

… et les planches de l'espèce simplement aplanies à l'eau bouillante ou à la vapeur; par contre, les planches … la présente position, même s'il a été coloré, imprégné, grillé ou expansé par traitement à chaud. Toutefois, le …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8712

Explanatory notes

… de pédales, comme par exemple, les bicyclettes (y compris celles pour enfants), les tandems, les tricycles, les … bicyclettes spécialement conçus pour les artistes de music‑hall, caractérisés par leur légèreté, des roues à pignon … de type bicyclette actionnées à l’aide d’une seule pédale à laquelle est fixée une chaîne entraînant un pignon, …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5005

Explanatory notes

… cependant pas rangés ici lorsqu'ils sont considérés comme ficelles du n° 56.07 ou comme fils conditionnés pour la … ces fibres, d'une longueur pouvant atteindre 20 cm, sont parallèles et donnent au fil un aspect soyeux régulier et assez brillant; ce sont ces derniers caractères qui les …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7418

Explanatory notes

… Les lampes à souder ( n° 82.05 ). c)    Les articles de coutellerie, ainsi que les cuillers, louches, fourchettes, etc. ( n°s 82.11 à 82.15 ). … et dispositifs de chauffage, cuisson, torréfaction, distillation, etc. et appareils similaires de laboratoire, …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8113

Explanatory notes

… et ayant un point de fusion très élevé) et un composant métallique, se rattachent, soit par leurs procédés … physiques ou chimiques, à la fois, à la céramique et à la métallurgie, d'où le nom de cermet . Le composant céramique … pour outils, constitués par des cermets à base de carbures métalliques agglomérés par frittage ( n°  82.09 ). …

Section III > Chapitre 15 > Position 1514

Explanatory notes

… et l’huile de colza à faible teneur en acide érucique (celles-ci proviennent de graines d’espèces de navette ou de …

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