… sous le nom de catgut , qui sont obtenues, en général, à partir de boyaux de moutons nettoyés, tordus et séchés. Elles servent surtout à fabriquer des raquettes de tennis, ainsi que des … le montage des courroies de transmission, etc.); les boyaux artificiels fabriqués avec des boyaux naturels, fendus et …
… de sols, de murs ou de plafonds du n° 39.18 . Toutefois, la portée de la présente position se limite aux formes plates … est à noter que la présente position couvre également les articles revêtus d'impressions ou d'illustrations n'ayant pas un caractère accessoire par rapport à leur utilisation initiale (voir la Note 2 de la …
… d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. … pour l'habillement, la confection de linge de maison, de couvertures, de rideaux ou d'autres articles d'ameublement, etc. Les pansements médicamenteux ou …
… agglomérée. La tourbe, constituée par des produits végétaux partiellement carbonisés, est une matière généralement … même s'ils contiennent de faibles quantités des éléments fertilisants : azote, phosphore ou potassium. Ces produits … dans la Section XI . b) Les pots à fleurs et autres articles en tourbe taillée ou moulée, ainsi que les plaques, …
… pour effet de les conserver provisoirement pendant le transport et le stockage avant leur utilisation (au moyen de … en vue de les rendre directement consommables (olives vertes ou confites, choucroute, cornichons, haricots verts, par exemple). …
… de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 5514.19 ‑ ‑ Autres tissus … de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 5514.23 ‑ ‑ Autres tissus de … de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 5514.43 ‑ ‑ Autres tissus de …
… et accessoires du vêtement pour bébés s'entend des articles pour enfants en bas âge d'une hauteur de corps n'excédant pas 86 cm. Parmi les articles relevant de la présente position on peut citer : … ou appliquées au dessus, pour bébés. Il est à noter que les articles susceptibles de relever à la fois de la présente …
… et accessoires du vêtement pour bébés s'entend des articles pour enfants en bas âge d'une hauteur de corps n'excédant pas 86 cm. Parmi les articles relevant de la présente position on peut citer : … ou appliquées au dessus, pour bébés. Il est à noter que les articles susceptibles de relever à la fois de la présente …
… présentées en barrettes 8305.90 ‑ Autres, y compris les parties La présente position couvre les mécanismes (à pince, à tirette, à levier, à ressort, à anneaux, à vis, par exemple) pour reliure de … coins et anneaux de renforcement, ainsi que tous les petits articles utilisés dans les bureaux pour assembler, piquer ou …
… pour effet de former un tracteur ou un véhicule complet ou virtuellement complet, ces ensembles ne sont pas couverts par la présente position. En sont également exclus : a) Les châssis équipés de leur moteur, comportant leur cabine de conduite, même incomplète (par …
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