… la prégélatinisation de la fécule. Cette position ne comprend pas les fécules (qui, dans le cas du sagou, sont … poudres de sagou ou des racines ou tubercules du n° 07.14, agglomérées sous forme de pellets ( n° 07.14 ). C) … du Chapitre 8. Les fruits du Chapitre 8, le plus communément transformés en farines, semoules ou poudres, …
… confectionnés du vêtement, en bonneterie, qui ne sont ni dénommés ni compris dans les positions précédentes du présent Chapitre ou ailleurs dans la Nomenclature; elle couvre aussi les parties de vêtements ou …
… ET CHIFFONS 63.09 ‑ Articles de friperie. Les articles compris dans la présente position (et qui sont énumérés … réutilisables en l'état. Les articles neufs comportant des défauts de tissage, de teinture, etc., ainsi … tapis de table, par exemple). La présente position comprend également les parties de ces vêtements ou …
… En ce qui concerne le classement des polymères (y compris les copolymères), des polymères modifiés … Sous forme de feuille souple, le PVC est très utilisé comme matière imperméable pour fabriquer des rideaux, des … conduites, revêtements intérieurs de réservoirs et nombre d'autres articles et matériels d'équipement …
… en bottes ou en couronnes. Ne sont pas compris ici les bois feuillards coupés de longueur et munis … fendus, utilisés surtout en horticulture ou en agriculture comme tuteurs, ainsi que les lattis fendus pour plafonds et … de treillages de clôtures. 3) Les pieux et piquets (y compris les piquets de clôture) consistant en bois ronds ou …
… une torsion après laminage. 7214.10 - Forgées 7214.20 - Comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs … généralement produites par laminage à chaud ou forgeage de blooms, billettes ou massiaux; on les obtient quelquefois … un pigment antirouille actif, par exemple minium de plomb, poudre de zinc, oxyde de zinc ou chromate de zinc, …
… N° 3). Elle est destinée à des usages techniques ou à la consommation humaine après raffinage. B) L’ huile de … initiale. Les huiles de grignons d’olive raffinées comprennent : 1) L’ huile de grignons d’olive raffinée , … brun, une odeur et saveur acceptables, et est propre à la consommation humaine; elle ne peut toutefois être vendue …
… scolaires 3926.20 - Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles) 3926.30 - Garnitures … - Autres La présente position couvre les ouvrages non dénommés ni compris ailleurs en matières plastiques (tels qu'ils sont …
… pas des articles finis, des ébauches, des articles incomplets ou des parties d'articles de bijouterie, de … ) et qui, d'autre part, ne constituent pas des articles tombant sous le coup de dispositions des Notes 2 A) ou 3 du … exclus de la présente position : a) Les ouvrages ne comportant des métaux précieux, des plaqués ou doublés de …
… en amiante-ciment du n° 68.11 . La présente position comprend, en outre, les éléments préfabriqués pour le bâtiment ou le génie civil. Sous le nom de pierre artificielle , on désigne des imitations de pierre naturelle obtenues en agglomérant à l'aide de ciment, de chaux ou d'autres liants …
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