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Section XI > Chapitre 59 > Position 5901

Explanatory notes

… la gainerie ou usages similaires . Il s'agit ici le plus souvent de tissus à armure toile (percale, percaline et … pour lunettes, de gaines pour couteaux, d'écrins, de boîtes diverses, par exemple) ou pour des usages similaires. Ces tissus peuvent être écrus, blanchis, teints, imprimés, etc. et …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8482

Explanatory notes

… à billes (à une seule ou à deux rangées de billes). Relèvent également de ce groupe les glissières à billes , … un carter maintenant les billes et un rail de guidage avec rainure prismatique. B)    Les roulements à galets ou à … ou en cuivre, ou même en matières plastiques. PARTIES Relèvent de la présente position les parties de roulements, …

Section X > Chapitre 48 > Position 4823

Explanatory notes

… de tout format, des n°s 48.02 , 48.10 ou 48.11 , relèvent de ces positions. B)   Tous les ouvrages en pâte à … les éventails ou écrans à main à monture en métaux précieux relèvent du n ° 71.13 . Outre les produits exclus aux termes …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3406

Explanatory notes

… en paraffine ou en cire; les chandelles sont fabriquées avec du suif. Tous ces articles sont compris ici, même colorés, parfumés ou ornementés. Relèvent également de cette position les veilleuses et les bougies veilleuses, même avec flotteur. …

Section V > Chapitre 25 > Position 2509

Explanatory notes

… du carbonate de calcium naturel, composée principalement d'enveloppes de micro‑organismes aquatiques. Sont exclus de … produit connu sous les noms de craie de Briançon , craie de Venise , craie d'Espagne , qui constitue de la stéatite ( n °   25.26 ). c)     La craie pulvérisée, conditionnée comme dentifrice ( n ° 33.06 ). …

Section V > Chapitre 27 > Position 2701

Explanatory notes

… à partir de la houille.               ‑ Houilles, même pulvérisées, mais non agglomérées : 2701.11 ‑ ‑ Anthracite … obtenus à partir de la houille Cette position couvre les diverses variétés de houille (anthracite, houille …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4007

Explanatory notes

… et cordes de caoutchouc vulcanisé. Les fils de caoutchouc peuvent être obtenus par découpage dans des feuilles ou des … à condition que la plus grande dimension de la coupe transversale soit de 5 mm ou moins. Les fils dont la plus … XI ). Ainsi, par exemple, les fils et cordes de caoutchouc recouverts de textiles relèvent du n ° 56.04 . …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7218

Explanatory notes

… forte résistance à la corrosion, les aciers inoxydables trouvent de nombreux emplois notamment dans la fabrication des pots d'échappement, des convertisseurs catalytiques ou des cuves de transformateurs. Le présent Sous‑Chapitre comprend, …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7614

Explanatory notes

… en aluminium , non isoles pour l'électricité. 7614.10 ‑ Avec âme en acier 7614.90 ‑ Autres Les dispositions de la Note explicative du n°  73.12 , relatives aux câbles, cordages, par exemple, en fils de fer … aluminium‑magnésium‑silicium ( almélec, aldrey ) est très souvent employé à la place du cuivre dans la construction de …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6206

Explanatory notes

… matières textiles La présente position couvre le groupe de vêtements pour femmes ou fillettes, autres qu'en bonneterie, … 4 du présent Chapitre) . Cette position ne couvre pas les vêtements comportant des poches au‑dessous de la taille ou …

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