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Section VI > Chapitre 38 > Position 3827

Explanatory notes

… dénommés ni compris ailleurs .             - Contenant des chlorofluorocarbures (CFC), même contenant des hydrochlorofluorocarbures (HCFC), des perfluorocarbures (PFC) ou … contenant du tétrachlorure de carbone; contenant du 1,1,1-trichloroéthane (m éthylchloroforme) : 3827.11 - - Contenant …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517

Explanatory notes

… mobiles ou vers d’autres réseaux filaires ou sans fil.  Chaque station de base couvre une zone géographique … l’intervention d’un opérateur qui connecte manuellement chaque appel reçu par le standard.  Ils comprennent des …

Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9206

Explanatory notes

… frappant l'un d'eux avec une mailloche. 2) Les gongs (gongs chinois, etc.), composés d'un plateau de métal sur lequel on … et mises en vibration par une verge de fer. 4) Les chapeaux chinois , avec grelots et sonnettes résonnant dès … lames épaisses d'acier spécial mises en vibration par le choc de marteaux mécaniques actionnés par les touches d'un …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8531

Explanatory notes

… (appareils de signalisation par lampes, volets mobiles, chiffres, etc.), qu'ils soient à commande manuelle, comme … ou électronique) autres que les carillons à musique ( Chapitre 92 ).         Les sonneries et les carillons de … telle personne ou telles fournitures, pour signaler qu'une chambre est libre ou occupée, etc. Ce sont notamment : 1)   …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2309

Explanatory notes

… pour l'alimentation des animaux. 2309.10 ‑ Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail 2309.90 ‑ Autres … par le fait qu'elles contiennent des produits appartenant à chacun des trois groupes d'éléments nutritifs ci‑après : …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2918

Explanatory notes

… (acide benzilique) 2918.18 - - Chlorobenzilate (ISO) 2918.19 - - Autres               - … ou plusieurs des fonctions oxygénées visées dans les Sous-Chapitres précédents (fonctions alcool, éther, phénol, …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5603

Explanatory notes

… entre elles. Ces fibres peuvent être d'origine naturelle ou chimique. Elles peuvent être des fibres naturelles ou … appliquées en solution ou en émulsion, par liage à la chaleur à l'aide de matières plastiques en poudre, par des … sont fixées ensemble en étant soumises à un traitement à chaud (ou par ultrasons), le voile passant dans des fours ou …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2941

Explanatory notes

… et leurs dérivés; sels de ces produits 2941.40 - Chloramphénicol et ses dérivés; sels de ces produits 2941.50 … micro-organismes pathogènes, notamment les bactéries ou les champignons, ou dans certains cas les néoplasmes. Ils sont … ainsi que les antibactériens produits par synthèse chimique. Les antibactériens produits par synthèse chimique

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7113

Explanatory notes

… Sous-Chapitre III BIJOUTERIE, JOAILLERIE ET AUTRES OUVRAGES 71.13 … bagues, bracelets, colliers, broches, boucles d'oreilles, chaînes de cou (sautoirs), chaînes de montres, breloques, … croix et médailles d'ordres, insignes, ornements pour chapeaux (épingles, boucles, anneaux, etc.), ornements pour …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8425

Explanatory notes

… multiples et aux machines et appareils de levage, de chargement , de déchargement ou de manutention, conçus pour … un système de poulies reliées par des câbles ou des chaînes avec un dispositif démultiplicateur (roues de … Les palans des modèles les plus courants, dans lesquels les charges sont soulevées au moyen d'une chaîne à crochet

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