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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8526

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8484

Explanatory notes

… de métaux différents. Ils sont utilisés principalement pour l'ajustage de certaines pièces de moteurs (culasses), de … différente, les jeux ou assortiments de joints de tous genres (disques, rondelles, etc.) et en toutes matières …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1704

Explanatory notes

… pour la consommation immédiate et communément désignées sous le nom de sucreries ou de confiseries . Parmi ces … contenant de l'extrait de malt). 3)     les caramels, les cachous, le nougat, les fondants, les dragées, les rahat … formes (pains, blocs, bâtons, pastilles, etc.), contenant plus de 10 % en poids de saccharose, et l'extrait de …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7014

Explanatory notes

… qui comportent des reliefs lenticulaires ou prismatiques susceptibles de donner un certain effet d'optique sans … d'optique ultérieur. Le travail d'optique consiste à user les surfaces au moyen d'abrasifs grossiers d'abord, …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6913

Explanatory notes

… une grande variété d'articles en céramique essentiellement conçus pour la décoration intérieure, l'ornementation des … y a lieu, à cet égard, d'observer que la vaisselle et les ustensiles de ménage, généralement conçus comme tels, … décoratifs, même assez importants, n'excluant pas leur usage comme articles utilitaires. Si, dès lors, le caractère …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8458

Explanatory notes

… les tours à copier et à reproduire.  Toutefois, les tours à repousser, qui travaillent par déformation du métal, sont … à découper par jet d'eau ( n° 84.56 ). b)  Les centres d'usinage, les machines à poste fixe et les machines à … des organes mobiles de ladite machine (outil ou pièce usinée) doivent être exécutés suivant des instructions …

Section III > Chapitre 15 > Position 1517

Explanatory notes

… et leurs fractions du n° 15.16  (+). 1517.10 ‑ Margarine, à l'exclusion de la margarine liquide 1517.90 ‑ Autres Cette … microbienne ou de leurs fractions; 4)    de deux ou plusieurs graisses ou huiles animales, végétales ou …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9102

Explanatory notes

… mécaniques et les instruments horaires électriques, le plus souvent électroniques, avec boîte et mouvement, des types utilisés pour être portés sur la personne, conçus pour fonctionner dans toutes les positions, qui … considérés comme montres. Relèvent de la présente position aussi bien les montres à mouvement simple que celles à …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7611

Explanatory notes

… et récipients analogues, utilisés en particulier dans de nombreuses industries chimiques, en brasserie et dans l'industrie laitière (laiterie, fromagerie, par exemple). Sont toutefois exclus de la présente position les cadres et conteneurs …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5101

Explanatory notes

… assez importante d'impuretés (chardons, graines, matières terreuses, etc.). Les laines de tonte en suint se présentent fréquemment en toisons imitant plus ou moins les contours de la peau de l'animal. Les … solution de sulfure de sodium ou de chaux. Les laines en cause se reconnaissent à la présence du bulbe pileux. Les …

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