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Section XI > Chapitre 61 > Position 6110

Explanatory notes

… poils fins : 6110.11 - - De laine 6110.12 - - De chèvre de Cachemire 6110.19 - - Autres 6110.20 - De coton 6110.30 - De … similaires). Les articles comportant à titre accessoire des éléments de protection tels que des coudières de protection … certains sports (maillot de gardien de but de football, par exemple) restent classés dans la présente position. Elle …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4414

Explanatory notes

… obtenus soit à l'aide de baguettes ou de moulures assemblées, soit d'une seule pièce à partir de bois taillé … la Note 3 du présent Chapitre). La présente position couvre également les cadres simplement munis d'un verre ou d'un dos …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4406

Explanatory notes

… position couvre les pièces de bois des types généralement utilisés comme supports pour voies ferrées, non … ordinaires. Ces traverses peuvent avoir des arêtes émoussées et comporter des trous ou entailles pour la … par des agrafes, crampons, feuillards ou boulons, afin d'empêcher la pièce de bois de se fendre. Les produits de …

Section II > Chapitre 10 > Position 1003

Explanatory notes

… 10.03 ‑ Orge (+). 1003.10 - De semence 1003.90 - Autres L'orge, à grain plus gros que celui … ( orges vêtues ), les bractées ou pellicules, adhérant fortement aux grains, ne se séparent pas par le simple … l'espèce ont une couleur jaune paille et sont effilées aux extrémités. Elles ne sont incluses dans la présente position …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7407

Explanatory notes

… par la Note 9 b) . Ces produits sont obtenus habituellement par laminage, filage ou étirage, mais parfois aussi … méthodes qui leur confèrent un meilleur fini. Ils peuvent également avoir subi des ouvraisons (telles que perçage, … lesquels des ailettes ont été rapportées, par soudage, par exemple, sont exclus ( n°  74.19  généralement). Les barres …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2822

Explanatory notes

… dans des proportions variables. Ces produits servent en émaillerie pour l'obtention de couleurs bleues de grand feu … comprend aussi bien l'hydroxyde de cobalt (II) (Co(OH) 2 ), employé pour la préparation des siccatifs, que l'hydroxyde …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2203

Explanatory notes

… quantités de céréales non maltées (maïs et riz, par exemple) peuvent éventuellement être utilisées pour la … d'autres substances. Selon les procédés de fermentation employés, on peut avoir : les bières de fermentation basse, obtenues à basse température avec des levures dites basses et des bières de …

Section II > Chapitre 11 > Position 1102

Explanatory notes

… dans les conditions définies dans le paragraphe B) de cette même Note. Les farines de cette position peuvent être … faibles quantités de phosphates minéraux, d'antioxydants, d'émulsifiants, de vitamines ou de poudres à lever préparées …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7215

Explanatory notes

… aciers non alliés (+). 7215.10 - En aciers de décolletage, simplement obtenues ou parachevées à froid 7215.50 - Autres, … à froid 7215.90 - Autres La présente position couvre l'ensemble des barres autres que celles reprises au n°  … admises pour les produits du n° 72.14, telles que placage, revêtement (voir les Considérations générales du présent …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2007

Explanatory notes

… ou parfois de certains légumes (courges, aubergines, par exemple) ou d'autres plantes (gingembre, pétales de roses, par exemple), avec un poids à … une cuisson préalable. On a ainsi un produit qui se gélifie fortement par refroidissement. Les gelées sont consistantes, …