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Section V > Chapitre 26 > Position 2606

Explanatory notes

… contenant des proportions variables d'oxyde de fer, de silice, etc.). Elle comprend également la bauxite traitée … à 1400 °C), pouvant être utilisée en métallurgie pour la fabrication d'aluminium (procédé par réduction … électrique, procédé Gros s , etc.) ou à d'autres usages (fabrication d'abrasifs, notamment). …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4013

Explanatory notes

… autobus ou les camions 4013.20 - Des types utilisés pour bicyclettes 4013.90 - Autres Les chambres à air sont utilisées pour équiper les pneumatiques des véhicules routiers à moteur, des remorques ou des bicyclettes, par exemple. …

Section II > Chapitre 8 > Position 0808

Explanatory notes

… cette position, qu'elles soient destinées à la table, à la fabrication des boissons (cidre et poiré, par exemple) ou à des usages industriels (fabrication de pâtes de pommes, de confitures, de gelées, de pectine, etc.). Les coings servent principalement à la fabrication de confitures ou de gelées. …

Section XV > Chapitre 78 > Position 7802

Explanatory notes

… ‑ Déchets et débris de plomb. Les dispositions de la Note explicative du n°  72.04 , relatives aux mêmes produits en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux déchets et débris de plomb. … comprend pas  : a)    Les scories, cendres et résidus de la fabrication du plomb ( n°  26.20 ). b)    Les lingots et …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7902

Explanatory notes

… ‑ Déchets et débris de zinc. Les dispositions de la Note explicative du n°  72.04 , relatives aux mêmes produits en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux déchets et débris de zinc. … comprend pas  : a)    Les scories, cendres et résidus de la fabrication du zinc ( n°  26.20 ). b)    Les lingots et …

Section XV > Chapitre 80 > Position 8002

Explanatory notes

… ‑ Déchets et débris d'étain. Les dispositions de la Note explicative du n°  72.04 , relatives aux mêmes produits en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux déchets et débris d'étain. … pas  : a)    Les scories , cendres et résidus de la fabrication de l'étain ( n°  26.20 ). b)    Les lingots et …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7222

Explanatory notes

… barres 7222.40 ‑    Profilés Les dispositions des Notes explicatives des n°s  72.14 à 72.16 s'appliquent mutatis … mutandis aux produits de la présente position. ° °   ° Note explicative de sous‑positions. N° 7222.20 Voir la Note …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7604

Explanatory notes

… Notes 9 a) et 9 b) de la Section XV , sont analogues aux articles en cuivre décrits à la Note explicative du n°  74.07 et les dispositions de celle‑ci leur sont applicables mutatis mutandis . La présente position ne …

Section V > Chapitre 26 > Position 2616

Explanatory notes

… et d'antimoine. e)    La proustite, sulfure d'argent et d'arsenic. f)    La pyrargyrite, sulfure d'argent et …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3819

Explanatory notes

… , par exemple ceux consistant en mélanges d'huile de ricin, d'éthoxy‑éthanol (d'éthylglycol) ou de ricinoléate de glycol et d'alcool butylique ou ceux composés … position les liquides pour freins à base de polyglycols, de silicones ou d'autres polymères du Chapitre 39. Les liquides …