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Section XV > Chapitre 72 > Position 7218

Explanatory notes

… à la corrosion, les aciers inoxydables trouvent de nombreux emplois notamment dans la fabrication des pots … ou des cuves de transformateurs. Le présent Sous‑Chapitre comprend, pour autant qu'ils soient en aciers inoxydables, …

Section II > Chapitre 8 > Position 0801

Explanatory notes

… de coco dépourvue de sa coque, râpée et desséchée, reste comprise dans la présente position, le coprah constitué par … de la partie charnue de la noix de coco, séchés mais impropres à la consommation et destinés à la fabrication de …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9104

Explanatory notes

… de cette position les chronographes pour véhicules , comportant, outre les aiguilles habituelles, l'aiguille de … un totalisateur de minutes et un enregistreur du temps de marche. Présentés isolément, les mouvements …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1805

Explanatory notes

… n°  18.03 , partiellement dégraissée. La présente position comprend uniquement les poudres de cacao sans addition de … les médicaments dans lesquels la poudre de cacao est simplement destinée à servir de support ou d'excipient à la …

Section I > Chapitre 1 > Position 0105

Explanatory notes

… vivants (volailles) visés dans le libellé de celle‑ci, y compris les poulets, les chapons, les canes et les jars. Les … oies sauvages, les perdrix, les faisans, les pigeons, par exemple) sont classés au n° 01.06 . ° °   ° Note explicative …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1803

Explanatory notes

… cacao, même dégraissée. 1803.10 ‑ Non dégraissée 1803.20 ‑ Complètement ou partiellement dégraissée La pâte de cacao … couvre également la pâte de cacao qui a été plus ou moins complètement dégraissée (débeurrée). Ce produit, qui sert à …

Section X > Chapitre 47 > Position 4704

Explanatory notes

… contenir du dioxyde de soufre. Ce procédé est très employé pour le traitement des fibres d'épicéa. Les pâtes au … pures ou en mélange avec d'autres pâtes, entrent dans la composition des papiers divers d'écriture, d'édition, etc. …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7408

Explanatory notes

… 74.07 sont applicables mutatis mutandis . Cette position ne comprend pas  : a)    Les fils de bronze fins, stériles, … ( n°  83.11 ). f)     Les fils isolés pour l'électricité (y compris les fils laqués) ( n°  85.44 ). g)     Les cordes …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8713

Explanatory notes

… roues. Sont, par contre, exclus d'ici : a)    Les véhicules simplement adaptés à l'usage des invalides comme, par exemple, les véhicules automobiles munis d'un embrayage ou …

Section II > Chapitre 11 > Position 1107

Explanatory notes

… et une saveur plus ou moins sucrée. La présente position comprend le malt entier, le malt moulu et la farine de malt, y compris les malts torréfiés utilisés, parfois, pour la …

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