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Section V > Chapitre 25 > Position 2524

Explanatory notes

… certaines roches. Elle est de texture fibreuse et parfois d'aspect soyeux; sa couleur, très variable, est le plus … translucide à partiellement opaque. L’amiante crocidolite, appelé aussi amiante bleu, a une résistance plus élevée à la …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4419

Explanatory notes

… ou d'ornementation. Les articles visés à cette position peuvent être constitués aussi bien par du bois naturel que … les cuillers, les fourchettes, les couverts à salade, les pelles à sel, les plats et assiettes, les pots, les tasses, les soucoupes, les boîtes à épices et autres boîtes de cuisine …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6211

Explanatory notes

… mutatis mutandis aux articles de la présente position. Cependant, les survêtements de sport (trainings) de la présente position peuvent comporter une doublure. Il est à noter que la … à intervalles réguliers, des parties non tramées et permettant d'obtenir des pagnes par simple découpage, sans …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9003

Explanatory notes

… en matières plastiques, en écaille ou en nacre. Ils peuvent aussi ‑ s'il s'agit notamment de montures pour lunettes spéciales ‑ être en cuir, en caoutchouc ou même en tissu. Au nombre des parties de montures, on peut citer : les branches de lunettes et les armatures pour …

Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9201

Explanatory notes

… position couvre : 1)    Les pianos , à clavier et à cordes frappées, même équipés de simples dispositifs électriques de … moins obliquement; b)   Les pianos à queue (à grande queue, petite queue, demi‑queue ou quart de queue), dans lesquels … munis notamment de bandes de papier ou de carton perforées et sont actionnés mécaniquement, pneumatiquement …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4414

Explanatory notes

… taillé dans la masse. Les cadres de la présente position peuvent être en bois marquetés ou en bois incrustés. Les … encadrés ( n ° 70.09 ). En ce qui concerne les tableaux, peintures, dessins, pastels, collages et tableautins similaires, ainsi que les gravures, estampes et lithographies originales encadrés, pour …

Section X > Chapitre 48 > Position 4821

Explanatory notes

… moyens, comme par exemple des cordons. Les étiquettes peuvent être revêtues de mentions imprimées ou … renforcées de métal ou autres matières.  Elles peuvent être perforées, présentées en feuilles ou réunies en cahiers. Les … qu'une simple bordure, ou illustrées simplement de petits motifs ou autres symboles sont à considérer comme …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7612

Explanatory notes

… position. Les fûts, tambours et bidons en aluminium sont spécialement utilisés pour le transport de la bière, du lait … outils et contenants similaires ayant le caractère d'objets personnels ou d'articles professionnels ( n°  76.16 ). d)    … ). f)     Les cadres et conteneurs spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de transport ( n°  86.09 …

Section II > Chapitre 11 > Position 1101

Explanatory notes

… provenant de la mouture des céréales du n° 10.01) qui, indépendamment des conditions de teneur en amidon et de … B) de cette même Note. Les farines de cette position peuvent être améliorées par l'addition de très faibles … préparées (farines fermentantes). La farine de froment peut, en outre, être enrichie par une adjonction de gluten …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5210

Explanatory notes

… la Section XI. La présente position comprend les tissus de l'espèce qui, par application de la Note 2 de la Section XI, … artificielles; c)  poids n'excédant pas 200 g/m 2 . Il est rappelé que, pour le calcul des proportions, le poids total …

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