… à l'eau ou à la vapeur, qui, pour autant qu'ils ne sont pas décortiqués, même contenant de faibles quantités de … blanchiment ou un autre type de choc thermique (qui n’ont pas pour effet d'entraîner une cuisson véritable des …
… ° Note explicative de sous-positions. N° 6902.10 Pour le classement dans la présente sous-position, il convient de … et 24 % Mg correspondent à 40 % MgO. Ainsi, un produit à base de silicate de calcium contenant 40 % de Ca (équivalant …
… dans des constructions. La présente position ne comprend pas les montres fusibles pour l'industrie céramique, qui ne sont pas des objets cuits après façonnage ( n° 38.24 ). (Voir la …
… présentée sous conditionnement pharmaceutique, elle est classée au Chapitre 30 . La position comprend également la … moins forte de poisson, est utilisé pour la préparation du dégras, de matières lubrifiantes ou de savons de qualité …
… du quartz est considéré comme une de ces ouvraisons), b) ne pas appartenir aux variétés que la qualité de leur structure … pavés, de bordures de trottoirs ou de dalles de pavage sont classées au n° 68.01 , même si elles n'ont subi que les …
… ni tabac ni nicotine. La présente position ne couvre pas les cigarettes médicamenteuses ( Chapitre 30 ). … qui sont dépourvues de propriétés médicamenteuses, restent classées dans la présente position. Sont exclus de la …
… à entrer dans l'alimentation comme épices. Ils restent classés dans cette position même lorsque, dans le cas des graines d'anis en particulier, ils sont présentés en …
… imprimeries comportant des composteurs, à main. Seuls sont classés ici les appareils à main qui ne comportent ni socle, … 4) Les ensembles (ou petites imprimeries ) n’ayant pas le caractère de jouets, groupant dans un coffret un …
… de mélanges. On peut citer parmi elles les mélanges à base de bicarbonates qui contiennent, parfois, de l'extrait … ou non, et que l'on déclenche, par exemple, à l'aide d'une masselotte ou d'un pointeau (en les renversant, en frappant …
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