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Section XVII > Chapitre 87 > Position 8709

Explanatory notes

… conçus sans les équipements de confort ni les éléments de finition intérieure dont sont communément équipés les …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4403

Explanatory notes

… N°s 4403.21, 4403.23, 4403.25, 4403.93 et 4403.95 Aux fins de ces sous-positions, la plus petite dimension de la …

Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9206

Section VI > Chapitre 33 > Position 3307

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708

Explanatory notes

… du véhicule, les ceintures de sécurité, destinées à être fixées à demeure à l'intérieur des véhicules pour la …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8705

Explanatory notes

… entièrement intégré à un châssis inutilisable à d'autres fins et qui peut comporter les mécanismes automobiles …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3401

Section VI > Chapitre 38 > Position 3825

Section XV > Chapitre 81 > Position 8112

Explanatory notes

… (masses, grenailles, cubes, etc.), demi‑produits (barres, fils, feuilles, etc.) et ouvrages. Ces derniers ne sont …

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