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Section XIII > Chapitre 69 > Position 6905

Explanatory notes

… 6905.10 - Tuiles 6905.90 - Autres Dans la présente position sont rangés un certain nombre d'articles non réfractaires, … etc. Ces articles relèvent de la présente position, qu'ils soient, ou non, sablés, engobés, coloriés, imprégnés …

Section III > Chapitre 15 > Position 1514

Explanatory notes

… possédant des caractéristiques similaires et qui sont classées dans le commerce en tant qu’huiles de navette … l’huile de colza européen double zéro, par exemple. Elles sont utilisées dans les assaisonnements pour salades, dans … exemple.  L'huile raffinée, que l’on désigne d’ordinaire sous le nom d’huile de colza, est également comestible. B)   …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2402

Explanatory notes

… contenant des succédanés de tabac en toute proportion en sont exclus ( n° 24.03 ). Relèvent de la présente position : … du tabac, cette position comprend également celles qui sont fabriquées à partir de mélanges de tabac et de …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9307

Explanatory notes

… ou marins), stylets et dagues. Les lames de ces armes sont généralement en acier de haute qualité et comportent … dans certains cas une garde ou coquille plus ou moins soignée. Bien qu'utilisées à l'occasion de cérémonies ou au … à l'intérieur de la poignée; cette lame peut alors être sortie et verrouillée en position à la main ou être …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2819

Explanatory notes

… ou rouge, déliquescent, à saveur caustique et acide, très soluble dans l'eau, de densité 2,8 environ, est présenté en … ammoniacal ou par réduction des bichromates, il se présente sous la forme d'un produit vert olive, très dur, en poudre …

Section I > Chapitre 3 > Position 0306

Explanatory notes

… séchés, salés ou en saumure. Les principaux crustacés sont : le homard, la langouste, la langoustine, le crabe, la … sont présentées décortiquées, ces parties n'aient pas été soumises à des traitements autres que ceux indiqués au …

Section X > Chapitre 49 > Position 4905

Explanatory notes

… les plans topographiques et les globes, imprimés. 4905.20 - Sous forme de livres ou de brochures 4905.90 - Autres La … pour autant qu 'ils ne constituent pas des jouets. Sont exclus de la présente position : a)    Les livres …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8213

Explanatory notes

… et leurs lames. Les ciseaux de la présente position sont formés de deux lames (ou branches), parfois dentelées, … etc. 3)    Les ciseaux à peau ou à ongles , de toutes sortes, même avec côté formant lime, pour particuliers ou …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9507

Explanatory notes

… ou dorés. 2)    Les épuisettes pour tous usages; ce sont de petits filets en forme de poche, maintenus ouverts … etc.), en une seule pièce ou en plusieurs brins; parties et accessoires, tels que moulinets et plaques de moulinets, …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9609

Explanatory notes

… ‑ Autres Les articles dont il s’agit peuvent se présenter sous deux aspects : A)   Nus ou recouverts d’une simple bande protectrice en papier (ce sont les craies, les fusains, les mines, les pastels et …