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Section VIII > Chapitre 43 > Position 4303

Explanatory notes

… (notamment les bonnets à polir et les manchons pour rouleaux à peindre ou à décorer). Sont exclus de cette …

Section I > Chapitre 1 > Position 0102

Explanatory notes

… et 0102.31, l'expression reproducteurs de race pure couvre seulement les animaux reproducteurs qui sont considérés par …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5208

Explanatory notes

… tissus                           ‑ En fils de diverses couleurs :             5208.41 ‑ ‑ A armure toile, d'un …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9704

Explanatory notes

… les timbres de quittances, d’enregistrement, de permis de circulation, de chancellerie, les vignettes fiscales en …

Section X > Chapitre 49 > Position 4909

Explanatory notes

… (par exemple, les cartes postales ordinaires comportant seulement des mentions ou motifs publicitaires accessoires …

Section IX > Chapitre 46 > Position 4602

Explanatory notes

… notamment : 1)    Les paniers (même munis de galets ou de roulettes), les corbeilles et les hottes de toutes sortes et …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5811

Explanatory notes

… souvent en forme de voile ou en feutre, en ouate de cellulose, en matière plastique spongieuse ou en caoutchouc …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5905

Explanatory notes

… Note 4 du Chapitre 59, à savoir, les produits présentés en rouleaux, d'une largeur égale ou supérieure à 45 cm, propres …

Section XII > Chapitre 66 > Position 6602

Explanatory notes

… comme appui pour la marche, les bâtons de boy-scouts, les houlettes de bergers, les cannes pour personnes handicapées …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7301

Explanatory notes

… pas emboîtées à force. Les palplanches‑canaux ont une forme ondulée. Les palplanches‑colonnes sont constituées par deux …

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