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Section V > Chapitre 27 > Position 2705

Explanatory notes

… ou l'éclairage et la synthèse de produits chimiques tels le méthanol et l'ammoniaque. Dans ce dernier cas, on parle …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3906

Explanatory notes

… de l'acrylonitrile qui répondent aux dispositions de la Note 4 du Chapitre 40 ( Chapitre 40 ). …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5909

Explanatory notes

… ou de fibres synthétiques ou artificielles; ils peuvent ou non être imprégnés ou enduits d'huiles, de goudron ou d'une …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8605

Explanatory notes

… de tramways et les voitures de funiculaires. On y range notamment : 1)    Les voitures à voyageurs de tous types, y …

Section II > Chapitre 10 > Position 1007

Explanatory notes

… vulgare var. technicum ), qui relève du n° 14.04 . ° °   ° Note explicative de sous-positions. N° 1007.10 Au sens du …

Section I > Chapitre 3 > Position 0308

Explanatory notes

… aquatiques préparés ou conservés par des procédés non prévus dans la présente position (par exemple, les …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6003

Explanatory notes

… n° 59.08 . f)     Les articles confectionnés au sens de la Note 7 de la Section XI (voir aussi la partie II des …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8403

Explanatory notes

… dispositifs accessoires tels que régulateurs de pression, manomètres, niveaux d'eau, robinetterie, brûleurs. Sont …

Section XI > Chapitre 57 > Position 5705

Explanatory notes

… cas, d'obtenir deux tapis par séparation. 2)    Les tapis non tissés constitués par une nappe de fibres textiles …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2847

Explanatory notes

… Le peroxyde d'hydrogène solidifié avec l'urée, stabilisé ou non, entre également dans la présente position. Le peroxyde …

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