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Section XV > Chapitre 76 > Position 7611

Explanatory notes

… , relatives aux mêmes articles en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux ouvrages de la présente …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7904

Explanatory notes

… 74.07 ou 74.08 et les dispositions de celles‑ci leur sont applicables mutatis mutandis . Les barres et profilés sont …

Section II > Chapitre 8 > Position 0801

Explanatory notes

… coques Tandis que la noix de coco dépourvue de sa coque, râpée et desséchée, reste comprise dans la présente …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6205

Explanatory notes

… chemisettes  (telles que définies dans la Note 4 du présent Chapitre) autres qu'en bonneterie, pour hommes et …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7601

Explanatory notes

… explicative du n°  74.03 , dont les dispositions seraient applicables ici mutatis mutandis . Cette position ne couvre …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7614

Explanatory notes

… cordages, par exemple, en fils de fer ou d'acier, sont applicables mutatis mutandis aux articles de la présente …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2823

Explanatory notes

… les propriétés physiques susceptibles de le rendre apte à un emploi particulier en tant que pigment ( n° 32.06 …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8206

Explanatory notes

… secondaire relevant d'autres positions ou d'autres chapitres de la Nomenclature, pour autant qu' ils gardent …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2004

Explanatory notes

… congelé est défini dans les Considérations générales du Chapitre 7. Parmi les produits de l'espèce fréquemment …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2401

Explanatory notes

… écôtées, puis saucées dans un liquide de composition appropriée en vue principalement d'empêcher la moisissure et …

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