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Section II > Chapitre 7 > Position 0712

Explanatory notes

… les carottes, les choux, les épinards. Ils se présentent le plus souvent sous la forme de filaments ou de tranches, soit de la même variété, soit de plusieurs espèces mélangées (juliennes). Relèvent également …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5106

Explanatory notes

… sont également compris ici. Tous ces fils sont, le plus souvent, enroulés sur des bobines ou des cônes. La … à partir de la laine peignée en vrac décrite dans la Note explicative du n° 51.05. Ces diverses catégories de fils ne …

Section IV > Chapitre 17

Explanatory notes

… d’édulcorants artificiels (aspartame ou stévia, par exemple) ou aromatisés (avec de l’acide citrique ou de la vanille, par exemple), pour autant qu'ils conservent leur caractère …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7203

Explanatory notes

… travaillant le fer (pour la métallurgie des poudres, par exemple), est un bon diluant pour les métaux. La présente position ne couvre pas non plus la paille de fer ou d'acier, etc. connue également sous …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2920

Explanatory notes

… dans des positions postérieures du présent Chapitre : par exemple, les esters de l’acide isocyanique (isocyanates) ( …

Section V > Chapitre 27 > Position 2713

Explanatory notes

… C'est un produit de couleur brune ou noire, mou ou cassant, employé pour le revêtement des routes, l'imperméabilisation, … , pour autant qu'ils ne soient pas repris dans une position plus spécifique). c)     Les acides naphténiques , bruts ou …

Section I > Chapitre 3 > Position 0306

Explanatory notes

… de langoustes ou de langoustines, pinces de crabes, par exemple) à condition que, si elles sont présentées … position (les crustacés cuits à l'eau mais décortiqués, par exemple) ( n° 16.05 ). …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4113

Explanatory notes

… de caprins et les cuirs d'ovins est précisée dans la Note explicative du n° 41.12. Les peaux de caprins sont souvent … le chamois combiné), et les cuirs et peaux vernis ou plaqués et les cuirs et peaux métallisés ( n° 41.14 ). b)    …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4015

Explanatory notes

… du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles) par exemple les vêtements, gants, tabliers, etc., de protection … Chapitre 65 , y compris les bonnets de bain. ° °   ° Note explicative de sous‑positions. N° 4015.12 Les gants des …

Section I > Chapitre 1 > Position 0102

Explanatory notes

… engraissement (embouche), reproduction, boucherie, par exemple). Parmi ceux‑ci on peut citer : 1)     Les bovins … des genres Taurotragus et Tragelaphus . ° °   ° Note explicative de sous‑positions. N° 0102.21 et 0102.31 Au sens …